Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
5fdb68881d7c2646d52af6e4
14 mars 2019
14 mars 2019
trouver les arguments qui consistent à dire 'que ce que faisait Mercedes
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae31
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Ce départ a nécessité pour Madame Y... épouse X... d'annuler une commande d'un nouveau véhicule Mercedes passée par son mari.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e31c
27 juin 2011
27 juin 2011
donner acte de son accord officiel pour vendre le domicile conjugal qui lui a été attribué par l'ordonnance sur tentative de conciliation et ce dans les meilleurs délais, - dire que si le véhicule Mercédès
Source officielleChambre sociale
6274bc812799a9057d5dd061
5 mai 2022
5 mai 2022
Adresse 4] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 212310022020004619 du 04/12/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représentée par Me Cédric MENDEL
Source officielleRétentions
6698b079e6ed70c67f644a0f
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence à la demande de Monsieur le préfet de l'Hérault et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL
Source officielleChambre sociale
68032e401fa67923f7882a83
17 avril 2025
17 avril 2025
NICOLLE & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON INTIMÉES : Association AGS CGEA [Adresse 5] [Localité 6] non représentée [J] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cédric MENDEL
Source officielleChambre sociale
6348ff7063d497adffda3fb9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Localité 1] représentée par Me Félipe LLAMAS de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Mme [K] [X] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Cédric MENDEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da6d
28 mars 2011
28 mars 2011
né le 07 Décembre 1975 à MENZEL KAMEL (TUNISIE) Chez Monsieur Mohamed Z... ... 42150 LA RICAMARIE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie ESPENEL, avocat
Source officielleChambre Sociale
6309b3dfa521cdc5630b7a13
26 août 2022
26 août 2022
. - Grosse Me MENDEL 26.8.22 Me RAHON 26.8.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 AOÛT 2022 N° 146 - 6 Pages APPELANT : Monsieur [Z] [K] [Adresse
Source officielleChambre Sociale
63660b33bb0cef7f7427928c
4 novembre 2022
4 novembre 2022
. - Grosse Me MENDEL 4.11.22 Me VAIDIE 4.11.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 4 NOVEMBRE 2022 N° 169 - 6 Pages APPELANTE : Madame [U] [T] épouse
Source officielleRétentions
687f1b19367fac10b162e613
21 juillet 2025
21 juillet 2025
) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL
Source officielleChambre sociale
679334bd54e6f046d26ca3c6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 23/01/25 à : -Me MENDEL C.C.C délivrées le 23/01/25 à : -Me PERIA RÉPUBLIQUE
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e77
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[K] [X] C/ [O] [C] CCC délivrée le : 16/10/2025 à : Me MENDEL Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 16/10/2025 à :
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163de21e9a173d6d859cd79
1 juin 2010
1 juin 2010
BONHOMME-AUCLERE, greffier ************************* Le véhicule Mercedes, propriété de M. [E] [U], assuré auprès de la MACIF, a été volé le 9 juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc26
2 mai 2006
2 mai 2006
Demeurant : ... 95630 MERIEL Non comparante Monsieur Olivier AA... ... 94350 VILLIERS SUR MARNE Comparant Assistés de Me MOYERSOEN, Avocat au barreau de Paris, vestiaire : B 609
Source officielleCour d'Appel
Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 30 janvier 2008c/Abdelkader
6253cb05bd3db21cbdd8cad8
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Le Ministère Public requiert la confirmation de la décision déférée, Le 1er juin 2007 à Périgueux, un agent de police judiciaire de la Police nationale constatait que le conducteur du véhicule Mercédes
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df54
19 mai 2011
19 mai 2011
X...fait encore état de frais d'assurance pour son véhicule automobile Mercedès ; Attendu que compte tenu des revenus et charges des parties telles qu'elles sont justifiées et des besoins des enfants
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26e
16 juin 2011
16 juin 2011
grande instance de Douai a, par ordonnance de non conciliation du 5 octobre 2010, attribué à Madame X...la jouissance du domicile conjugal, à Monsieur Z...la jouissance du véhicule automobile de marque Mercedes
Source officielle1re Chambre B
6163014f4c6681071edf67d3
21 juin 2012
21 juin 2012
procédure pénale succincte laquelle, en ce qui concerne les constatations effectuées sur les lieux, ne comporte aucune description des dommages qui auraient été causés au commerce ('Le conducteur de la Mercédès
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03492_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Mérenne, - et les conclusions de M. Ury, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La D, dont M.
Source officiellePage 32 sur 70