Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE.

02 NOVEMBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/04224 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OGRZ ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 MAI 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

11 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/05190 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OIPD Arrêt n°: Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 JUIN 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

04 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02653 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTVK ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 MAI 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

ARRET DU 02 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/04197 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PQPM Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 JUILLET 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

ARRET DU 17 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00988 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PKIL Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 JANVIER 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

ARRET DU 03 JUILLET 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03559 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P4NU Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 JUILLET 2023 DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No339 R. G : 07 / 04077 S. A. FACEO SECURITE PREVENTION C / M. Philippe X...

C/ Philippe X...

19 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/02118 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O57Y Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 MARS 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Philippe SILVAN, Président de chambre, et Madame Estelle de REVEL, Conseiller, chargé du rapport.

ARRET DU 24 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01504 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PLH4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 MARS 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

GUERINI de la SELARL CONSULTIS AVOCATS, avocat au barreau de TOULON Me Séverine PENE, avocat au barreau de TOULON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Par jugement rendu le 26 octobre 2016 le conseil de prud'hommes de Grasse a : * débouté D... X... de ses demandes.

Marie-Laure X... a saisi le conseil de prud'hommes de LIMOGES, le 22 mars 2005. La radiation a été prononcée le 20 juin 2006 et l'affaire réinscrite au rôle le 23 juin 2006.

SA FONTE ARDENNAISE Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MARS 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 04 Juillet 2006 par le Conseil de Prud'hommes

COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JUILLET 2020 MINUTE No No RG 17/01040 - No Portalis DBVF-V-B7B-E4T7 Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes

Pôle 6 - Chambre 6 ARRÊT DU 17 Mai 2017 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 16/13670 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Août 2016 par le Conseil de Prud'hommes

Elle expose que la salariée est représentée par un avocat, Maître MARTY-GHIGLIERI, dont l'époux Philippe MARTY est conseiller prud'homme à Montpellier, section encadrement.