Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
63d0d54e81a7b805de12b3b1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Elle se fonde en second lieu sur un courrier de Me Randon, avocat, adressé à M.
Source officielle5ème Chambre
64534cfb37f394d0f8f666c0
3 mai 2023
3 mai 2023
L'accès piétonnier permet en effet à Mme [T] d'accueillir notamment des randonneurs, tel que relevé par l'expert qui note l'existence d'un parcours de randonnée de 12 km parcouru par des marcheurs pour
Source officielle5ème chambre sociale PH
651d02f5fe8d588318c1ae2b
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vous prenez alors l'argent, le déposez sur le côté de votre caisse et ne le rangez pas dans votre caisson.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc282799a9057d5dcf90
5 mai 2022
5 mai 2022
il participait au championnat de football-loisir avec un club de [Localité 3] depuis plusieurs années, s'entraînait au football et pratiquait la course à pied toutes les semaines, et faisait de la randonnée
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65d47969652c2e00080a6d0a
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[U] (ses pièces n°13-14) que sa maladie lui a fait perdre le goût et le plaisir des activités qu'il menait auparavant, et notamment s'agissant de son implication dans son club de football et des randonnées
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60332cd6ea2a5a9e0e548d22
8 septembre 2017
8 septembre 2017
remise à la disposition de Magimix. (') En date du 14 décembre 2010, le Service de Sureté et de Contrôle du BHV remarque que vous prenez au rayon Parfumerie une crème de soins, article que vous rangez
Source officielle14e Chambre
6162ec326c9bddc825847687
11 septembre 2012
11 septembre 2012
normaux de l'existence, et notamment de la possibilité de toute activité de loisir, alors qu'il était très actif avant sa maladie et pratiquait de nombreuses activités sportives et de loisir ( marche, randonnée
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163ee7f3ae8501efbbc536c
11 janvier 2010
11 janvier 2010
l'état psychique de la patiente, - préjudice professionnel modifiant les capacités de déplacement de la patiente, - préjudice d'agrément pour les activités sportives et les loisirs notamment les randonnées
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ba
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Rodolphe Y... pratiquait auparavant (randonnées, cueillette des champignons, parties de pétanque), qu'il subit donc bien une perte subjective de qualité de vie, constitutive d'un préjudice d'agrément qui
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01861_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Elles sont mises en valeur, notamment, par plusieurs circuits de randonnées ou itinéraires de découvertes.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02511_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Elle établit également que le projet est très peu visible depuis les sorties de la commune ou depuis les chemins de randonnée la traversant.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01123_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Ranson, représentant la SAS Next, et de Me Claveau, représentant M. C et autres. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00872_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
titre de l'acquisition et du renouvellement tous les cinq ans d'une prothèse de bain, 127 922,32 euros au titre de l'acquisition et du renouvellement tous les trois ans d'une prothèse de sport et randonnée
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01303_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Si les éoliennes seront visibles depuis le chemin de randonnée (GRP) des forêts de Haute-Normandie et aux abords du hameau les Coudraies, elles resteront toutefois en partie masquées par le relief et le
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00530_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
que du fait des manifestations vertigineuses, Mme C ne peut plus pratiquer le ski, ni la danse irlandaise, et que les douleurs cervicales associées aux vertiges l'empêchent également de faire des randonnées
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_19MA02214_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
entités paysagères, dans une zone partiellement boisée, à dominante naturelle et agricole, caractérisée notamment par un relief relativement marqué ainsi que par la présence de sentiers de grande randonnée
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968ee79cdc6046d4765bcfe
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Si les consorts [R] font valoir qu'un tel mur serait mitoyen, les stipulations du règlement de copropriété rangent les mitoyennetés acquises ou à acquérir comme parties communes.
Source officielleChambre A - Commerciale
66975e8f92a5b3e8ade13e56
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Elles se rangent à la démonstration de l'expert qui, après avoir avoir identifié une zone de combustion excessive sous le véhicule, a procédé par déduction pour conclure à l'existence d'un défaut intrinsèque
Source officielleChambre sociale
68709b89123db6632de31782
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le constat précise': «'tout en rangeant dans la poche droite de son blouson un objet que je ne peux identifier du fait de la mauvaise qualité de la vidéo'».
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f28
20 décembre 2018
20 décembre 2018
poursuivant une fin non prévue par l'article 542 du code de procédure civile ; qu'il rappelle cependant que Mme [D] [I] était non comparante devant le juge de première instance et indique qu'il se rangera
Source officiellePage 32 sur 42