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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
686f4e43334d55acd19f1e80
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Bien plus, comme développé ci-dessus, la seule investigation menée par la société SUD EST ETANCHEITE tend à établir que l'origine des dégâts est dans les menuiseries de cet appartement du dessus.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a9
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Ils produisent une sommation interpellative délivrée le 6 novembre 2009 au comptable des époux Z..., une facture de la société EVRALL d'un montant de 11. 330 euros relative à des menuiseries aluminium,
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f4
31 mars 2008
31 mars 2008
DES MENUIRES poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Menuires 73440 LES MENUIRES représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a4
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Ces affaires ont été jointes à la procédure opposant les acquéreurs à la venderesse, au couvreur et au menuisier.
Source officielle1ère Chambre
627b552176c5d9057df7ffd2
10 mai 2022
10 mai 2022
Les sociétés Iso Menuiserie, Solsystem et [N] ne se sont pas manifestées.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
66274efbc1c6ed00087b3de9
22 avril 2024
22 avril 2024
Sont notamment intervenues à l'opération de construction : - la société MBT, pour plusieurs lots, démolitions, gros-'uvre, charpente, couverture, menuiseries extérieures et intérieures bois, serrurerie
Source officielle4ème Chambre
68709b80123db6632de31706
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Les travaux ont été réceptionnés le 29 novembre 2002, sauf en ce qui concerne le lot 'menuiseries aluminium'.
Source officielle3e Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93d8
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Par contre, il indique que le bureau Veritas n'a fait aucune réserve sur le choix des menuiseries à la signature du marché et en cours de travaux.
Source officielleAvis
CADA:20170912
24 mai 2017
24 mai 2017
non renouvellement du contrat à durée déterminée de son client à compter du 31 juillet 2016, des documents suivants : 1) le contrat de recrutement, au 1er août 2016, de Monsieur X, en qualité de menuisier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03620_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
A de sommes résultant de la rectification du résultat imposable des sociétés ABP Menuiserie et Azurea Services au titre des exercices clos en 2014 et 2015 et regardées comme des revenus distribués par
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
670a115cf178dc2492b0fa32
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[R] est créancier de commissions à concurrence de la somme totale de 5 666,58 euros à l'égard de la société Menuiserie isolation bâtiment ; - DIT que M.
Source officielle4ème Chambre
6528dfd1aaebb88318fda893
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La société Naslin est intervenue pour réaliser des travaux de menuiserie.
Source officielle4ème Chambre
6346596ec024d1adffef76ce
11 octobre 2022
11 octobre 2022
MENUISERIE DU CENS agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 8] Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielle1ère ch. civile
63d22aba9b3c8605deec2143
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Elle explique en premier lieu que l'Eurl TG Rénov a déposé les menuiseries et refait l'étanchéité en exécution d'un devis n° 20180111 daté du 8 janvier 2018.
Source officielle1ère Chambre
68709b7a123db6632de316ac
10 juillet 2025
10 juillet 2025
profit de la SARL MG CONSTRUCTION la somme principale de 12.843,69 € TTC au titre du règlement d'une facture n° 2021/137 faisant suite à la réalisation de plusieurs lots de travaux de gros-'uvre, de menuiseries
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE03082_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Silva de 260,68 euros, du 28 juin 2005 Menuiserie Silva de 548,80 euros, du 29 juin 2005 Qualiconsult de 239,12 euros, du 30 avril 2005 Michel Mangeney expert-comptable de 38,22 euros, du 25 juillet 2005
Source officielleChambre Sociale
631c2b37bd7923fcb00afac0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
A compter du 1er septembre 2014, Mme [U] [V] est devenue assistante administrative au sein de la société Saint-Gobain Glass Solutions Menuisiers Industriels.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01974_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
très subsidiairement, de condamner la société GPAA à leur verser la somme de 8 800 euros TTC, assortie des intérêts et de la capitalisation des intérêts, en réparation des désordres affectant les menuiseries
Source officielle4ème Chambre
63c109adbf9fd47c90a13d8e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par actes d'huissier des 5 et 9 novembre 2021, les consorts [W] ont appelé à la cause les sociétés Menuiserie Clément, chargée des revêtements de sol sur la partie piscine/sanitaire et son assureur la
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89562
11 janvier 2007
11 janvier 2007
X..., le 02 octobre 2006, faisant valoir qu'il n'était qu'un simple exécutant, menuisier de profession, qui ne pouvait déceler le vice caché affectant les joints qui lui avaient été fournis par la SAS
Source officiellePage 32 sur 258