CodexAI
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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f54
17 février 2006
, et ses blessures ; Qu'il précise que c'était Kader, le pilote de la moto, qui lui avait proposé de l'emmener alors qu'il se trouvait à un arrêt de bus, que Kader lui avait prêté un casque, qu'il ignorait
6253c9dabd3db21cbdd8960d
26 juin 2007
X...a dirigé lui-même les opérations de déchargement de son camion en donnant des consignes strictes au pilote du tracteur à fourche pour faire tomber les bottes à terre du même coté du plateau du camion
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01519_20250116
16 janvier 2025
de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; () Les dépenses mentionnées aux 1° à 6° entrent dans la base de calcul du crédit d'impôt recherche dans la limite
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02444_20240531
31 mai 2024
quater B du code général des impôts, tant sur le plan des fonctionnalités et de l'ergonomie que sur le plan technique ; - la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou installations pilotes
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00529_20240528
28 mai 2024
excessif par rapport aux gains que l’entreprise en a retirés ; - la circonstance qu’il était lui-même le dirigeant de la SARL Sofimat est indifférente dès lors qu’il justifie de ses compétences de pilote
Pôle 5 - Chambre 1
65321b099e4ea48318f5ae2d
18 octobre 2023
Dans le cadre de cette acquisition et de la réalisation du pilote de cette série, la société MILLIMAGES a fait appel en 2014 aux services de Mme [J], qui avait déjà collaboré avec elle sur d'autres séries
Pôle 6 - Chambre 2
61627e9d38d18b7ebf63d1f0
25 avril 2013
sont caractérisés en ce qui concerne la surcharge de travail , et que la SAS FNAC RELAIS n'a pas donné une information visible et claire des transferts des charges de travail , les magasins dits " pilotes
1ère Chambre
63d0d58181a7b805de12b48f
24 janvier 2023
TISSERAND-MICHEL-BRICE MICHEL-LEANDRO GIAGNOLINI-SARA H WEINRYB, avocat au barreau de BELFORT SARL MC RESEAUX TP agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice anciennement dénommée PILLON
Chambre sociale
64a7b0423bcaf505db6966b6
6 juillet 2023
vient la société Compagnie Madrange , d'abord dans le cadre d'un contrat à durée déterminée , puis à compter du 05 février 2001en contrat à durée indéterminée et à temps plein à compter en qualité de pilote
1ère chambre civile A
679481610175ed452fca59bc
24 janvier 2025
[G] de l'ensemble de ses demandes dirigées contre la société Pilotis; - condamner MM.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6979e1bacdc6046d47f690d6
27 janvier 2026
PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de la chambre de la protection sociale, assistée de Fernand CHAPPRON, greffier, Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941 du code
6970bb1ecdc6046d471a8d52
20 janvier 2026
PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941
6787524bfc8e837eda8a61aa
14 janvier 2025
6787524bfc8e837eda8a61ac
67f8af41b5ff6e72c961242c
8 avril 2025
65b0bb828d0ccf000877e543
23 janvier 2024
Juge des référés
ORCA_25PA04716_20251027
27 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 septembre 2025, la société Alsetex, représentée par Me Pillot et Me Locatelli, demande à la cour : 1°) d'annuler l’ordonnance du 11 juillet
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01836_20250512
12 mai 2025
Ils précisent que la société Holding Pilota exerce une activité économique autre que la gestion d’un patrimoine mobilier. 7.
615e0becc25a97f0381f4a53
25 novembre 2014
les exemplaires défraîchis ou abîmés, l'article 8 du contrat ne prévoyant que les cas de pilon pour destockage et de pilon définitif de l'article L 132-17 du code de la propriété intellectuelle ; Qu'elle
616372581cf28a447224dffe
7 mars 2011
[D]) ou son représentant et un bilan technique du pivot sera réalisé par OTECH aux frais de M. [D].
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