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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
680b1db02c124f4fd8d672fe
24 avril 2025
représenté par Mme [U] [B] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE S.A.R.L. [7] Prise en la personne de son représentant légal en exercice en l'occurrence son gérant domicilié es qualité audit siège
18e Chambre
616307ef5a67331bacec3bd0
13 septembre 2011
Rôle N° 09/20475 [B] [D] C/ SA GRAND HOTEL DES LECQUES - STE NOUVELLE DU GOLFE DES LECQUES Grosse délivrée le : à : Me Audrey
Chambre 4-8
644cb4d456c9f0d0f8b6f099
27 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey
Chambre des Urgences
69d5e958cdc6046d477ba684
1 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL CABINET AUDREY [Localité 1] ARRÊT du :
Cour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e0c
24 novembre 2017
No SIRET : 542 029 848 ayant son siège au 19 rue des Capucines, BP 65-75001 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D0049 SAS FINAXIOME
Pôle 5 - Chambre 9
6a192508cdc6046d4753a5da
28 mai 2026
MCC Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège , représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau
Chambre sociale 4-1
6780b79a34dc79f9f0614f00
9 janvier 2025
JSP FINANCES agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS
Pôle 5 - Chambre 3
65af681fb6c6260008b5308a
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de CRETEIL le 02 Février 2021 Appelante : S.C.I. 94 MURAUTO-BOISSY représentée par son gérant domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD
6253cc37bd3db21cbdd8f81a
4 juin 2012
Signé par M.
2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c58d6ea26f688da5e1
1 octobre 2024
ARRET N° CPAM DE LA SOMME C/ Société [6] Copies certifiées conformes : - CPAM DE LA SOMME - Société [6] - Me Audrey MOYSAN
644cb4d356c9f0d0f8b6f093
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN
1ère chambre
6789f567b7cff8efb73576bb
16 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
680b1a572364a383b77474dc
4e chambre 2e section
631987b951eeae4f1309d39c
6 septembre 2022
FESSART, dont le siège social est situé [Adresse 2], elle-même représentée par son président en exercice, Monsieur [C] [D] Représentant : Me Audrey ALLAIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES
TARIFICATION
6520f5c7bb275d83183a3aa5
6 octobre 2023
LA CARSAT BRETAGNE EN DATE DU 02 février 2023 PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR S.A.S. [4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
6700d6d5836fac7141b7e880
4 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Septembre 2024, le délibéré a été prorogé au 04 Octobre 2024.
653ca5f483c9498318209c1b
27 octobre 2023
N° RG 22/05327 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IT3S PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR S.A.S. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Pôle 1 - Chambre 8
65b4afd27ef77d000880b54d
26 janvier 2024
CNIM GROUPE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 5] S.E.L.A.R.L.
Chambre 1-2
65449cacc71a6a83181c8c34
2 novembre 2023
BS INVESTISSEMENT dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Paul
6545ee164ac6088318da113f
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
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