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4 086 résultats pour « Beaune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-1

68f9b6c80a84a5e5f0016821

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

accrue du fait de sa renommée, que la requérante illustre au travers des pièces qu'elle produit et notamment un sondage Ifop (pièce n° 5.2, annexe 5.3) selon lequel « 91% des utilisateurs de parfum beauté

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00467_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

Hautes-Alpes a rejeté la demande d'autorisation unique sollicitée en vue d'exploiter une installation d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur le territoire des communes de La Haute-Beaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92310

Appel

20 avril 2015

20 avril 2015

Saisi par le Procureur de la République, par ordonnance du 24 juillet 2014 le juge des référés au Tribunal de grande instance de Limoges a confié A... à son beau-père Jérôme Y... en précisant qu'il avait

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6312ef3d2e6a8e4f13ca635d

Appel

26 août 2022

26 août 2022

[Z] [M] [W] [V] justifant d'un hébergement au domicile de son beau-frère [S] [D],il convient d'infirmer l'ordonnance du 24 août 2022, d'ordonner la mise en liberté de [Z] [M] [W] [V] et de prononcer son

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155416

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

La commission relève également que si Monsieur X, beau-fils de Monsieur X, ne justifie pas, à ce seul titre, de sa qualité d'ayant-droit, il dispose néanmoins de la qualité d’ayant droit de sa mère qui

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6036f3b886b72a87f663730c

Appel

24 février 2021

24 février 2021

2018 AUTRES JURIDICTIONS OU AUTORITES AYANT RENDU LA DECISION ATTAQUEE DEVANT LA COUR D'APPEL DE HERAULT N° RG201700077 APPELANTS : Madame [V] [M] assistée de ses co-curateurs Mr [Z] [K] (beau-père

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89763

Appel

18 juin 2007

18 juin 2007

l'existence de constructions édifiées par la famille Z... et possédées par Evenor Y... épouse Z..., sur la parcelle cadastrée, aujourd'hui, AL no 3, située sur la Commune de VIEUX-HABITANTS, section Beau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90135

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

La personne à protéger, sa soeur, Madame Yvonne X... et son beau-frère ont été invités à venir le consulter au greffe de la Cour d'Appel.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00136_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Il soutient que son arrêté est régulier et ne viole pas l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors que la mère et le beau-père de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a0e99efcdc6046d47658c5e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

A compter du printemps 2018, le groupe Fila a organisé une mise en concurrence des fournisseurs susceptibles de concevoir et de produire ses nouveaux présentoirs modulaires « beaux-arts ».

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680875c1dfde5caae99bd042

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

COOPERATIVE PARFUMEURS PASSION BEAUTE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65a0f9c0383a880008fd0a02

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Laëtitia DARDELET,Conseillère, ASSISTEE DE Madame Elza BELLUNE, Greffier placé LE TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a2410c7ca18b0008e5843e

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

LE BAR A BEAUTE BY SO GIRLY [Adresse 2] [Localité 4] Sur appel d'un jugement du 16 Décembre 2022 du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b3707c8c0355000835f8cd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame ZAMBEAUX-BINOCHE, Conseiller, ASSISTE DE Madame Elza BELLUNE, Greffier placé LE TREIZE DECEMBRE DEUX MILLE

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b370de8c0355000835f8fd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Laëtitia DARDELET, Conseillère, ASSISTE DE Madame Elza BELLUNE, Greffier placé LE TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff7

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

pour les cheveux, shampoings, dentifrices, produits d'hygiène désinfectants, produits antiparasitaires, parasiticides à usage humain et vétérinaire et no 1 230 395 pour les préparations de produits de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f5

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Michelle FONTAINE, Présidente, et par Christiane BEAUTES, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e96

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

ESPRIT D'EQUIPE a signé le 20 septembre 2008 un contrat de distribution exclusive avec la société LABORATOIRES MONTAIGNE, société dont le siège est à Hong Kong, pour la distribution de produits de beauté

Source officielle
CA

2 e chambre civile

686dfcb42abc72c5727a02f5

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

*** Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, agissant en qualité de magistrat de la mise en état, assisté de Aurore VUILLEMOT, Greffier, Vu le jugement du tribunal de proximité de Beaune

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6871ecec542d85a267f3c67d

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00298 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 13 Décembre 2024 APPELANT : Monsieur [T] [E] [Adresse 19] [Localité 5] représenté par Me Cédric DE ROMANET DE BEAUNE

Source officielle

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