Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, Les parties présentes à l'audience ont été avisées à l'issue des débats de ce

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller.

ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée Bolnet

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée Bolnet

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée Bolnet

ARCHITECTES FRANCAIS représentée par ses dirigeants légaux 9 rue de l'Amiral Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me Louis BORDET

LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane GALLO Me Caroline BOURGHOUD Me Guillaume BORDET Me Constance DRUJON D'ASTROS Décision déférée

l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [G] [H] né le 20 décembre 1972 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Me Guillaume BORDET

Rôle N° RG 23/04723 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBOD [L] [Y] C/ CPAM DE L'HERAULT Copie exécutoire délivrée le : 16.07.2024 à : - Me Guillaume BORDET

AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 667 INTIMEES : Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 5] [Localité 11] Représentée par la SELARL VERNE BORDET

SAISINES : Monsieur [X] [N] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Olivier FERRETTI, avocat postulant au barreau de CAEN, assisté de Me Philippe BOURGET

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 février 2020 et 21 février 2021, la société C, représentée par Me Bordet, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

DÉFAILLANTE Société VANYSACKER BORNET H... [...]

des factures des sociétés DSP et MFP, Bateg à Cachan, la production de certains des plannings d'intervention des prestataires sur les sites, ni, s'agissant des chantiers Bateg à Arcueil, NITSBA au Bourget

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée Bolnet

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.

débattue le 8 Septembre 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée Bolnet

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Françoise

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Françoise