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1 778 résultats pour « Daguerre-Guillien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6799c4305331f58c9ee86f3e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

date du 22 décembre 2020 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Johanna GUILHEM

Source officielle
CA

5e chambre civile

659e46725537980008847236

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Monsieur [F] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Guilhem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dab

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

X...a été promu cadre, responsable du site de Guilheux, le 1er janvier 2001 et a signé un avenant prévoyant une convention individuelle de forfait-jours de 217 jours par an pour une rémunération mensuelle

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02499_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

: Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11 août 2023, 23 février 2024, 17 octobre 2024 et 24 octobre 2024, ce dernier non communiqué, la SAS Alfage, représentée par Me Fresneau et Me Guillini

Source officielle
CA

3e Chambre A

61624d6ced30a8f5617382ff

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

' déclaré recevables les demandes de la société Dagui et au fond a rejeté l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b95

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

barreau de PARIS, avocat plaidant INTIME : Maître Christine X...ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL LIONEL AUTOMOBILE ... 34000 MONTPELLIER représentée par Me Morgane SALVIGNOL GUILHEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c8b

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

déférée à la Cour : Jugement du 17 JANVIER 2014 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RGF 12/ 1124 APPELANTE : Madame Aline X... ... 34800 LACOSTE Représentant : Me Guilhem

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b3d2fa6fd0f8040357

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Occazor Parc Vo prise en la personne de son représentant légal enexcercice [Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Me Guilhem PANIS substituant Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6451fac048616ed0f8cd4ea4

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

117 772 demeurant [Adresse 1] représentée par Me Florian GONTARD, avocat au barreau de MARSEILLE, et ayant pour avocat plaidant Me Patrick GONTARD, avocat au barreau d'AVIGNON substitué par Me Guilaine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a50cd5b8594705dbfccb71

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [B] [E] Chez Monsieur [U] [H] [Adresse 8] [Localité 10] Présent et assisté de Me Guillaume GUERRIEN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

64a6607fbbd03a05db965358

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[Adresse 2] [Localité 5] / FRANCE Représentée par Me Corinne LASNIER BEROSE de l'ASSOCIATION ASSOCIATION LASNIER-BEROSE et GUILHEM, avocat au barreau de PARIS, toque : R239 ayant pour avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89ca1

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

prise en la personne de son représentant légal 35, ave de Béziers 34770 GIGEAN Représentant : Me Guilhem DEPLAIX (avocat au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6629f363dc6faf0009588867

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 OCTOBRE 2022 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG21/00864 APPELANT : Monsieur [P] [G] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Guilhem

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6629f364dc6faf0009588879

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Décision déférée à la Cour : Arrêt du 22 NOVEMBRE 2023 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - N° RG 20/04261 DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur [T] [L] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Guilhem

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69d734c2cdc6046d479a2dc8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[E], le 6 septembre 2011, en charge de tenir seule la boutique « Tant qu'il y aura des hommes », que le 17 août 2023, il a été diagnostiqué qu'elle souffrait d'un syndrome de Guillain [Localité 3], entraînant

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d8995dcdc6046d47bc607b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

AGIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIME : Monsieur [Y] [P] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Guilhem

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62d79ae471d9f5effbdf2a12

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

RESIDE ETUDES APPARTHOTELS [Adresse 28] [Localité 43] Représentée par la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Guilhem AFFRE de l'AARPI MIGUERES

Source officielle
CA

Référés

687732f37032dd17d194bae3

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

THIRY de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY, Ayant pour avocat plaidant Me Georges MONJOUR de RONSARD, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Guilhem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85ce8

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

modèle qui a été retrouvé dans les effets de Monsieur Y... et s'interroge sur l'identité du dépositaire de l'exemplaire rédigé de la main de Monsieur Y... en suggérant qu'il peut s'agir de Maître GUILIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d13

Appel

2 février 2004

2 février 2004

civile ; Condamne la SNC LACTALIS INDUSTRIE aux dépens de première instance et d'appel avec pour ceux d'appel droit de recouvrement direct au profit de la SCP NEGRE, avoués, et de la SCP SALVIGNOL - GUILHEM

Source officielle

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