CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
5fdc0ad69ccfc32edd953004
8 janvier 2019
Mme Y... a relevé appel de cette décision.
8e Chambre B
5fde9947dcd8896d8a16ff03
28 juin 2018
Laurent Patrick Y...
Cour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f3
29 novembre 2006
DESPIERRES, Conseiller, Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats Mme l'Avocat Général LEHUGUER et lors des débats et du prononcé : Mme C.
Chambre commerciale
687e02b5c877d74ab6616bc7
21 juillet 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François GENICON.
6253cd4dbd3db21cbdd92dea
25 janvier 2016
INTIMÉ Monsieur Jean Wilfried Y... ... ... 97150 SAINT-MARTIN Représentée Mme Lucie Z...
Chambre civile TGI
64437d4d823e6dd0f8bf81a3
21 avril 2023
- condamner Mme [G] aux entiers dépens. Mme [G] sollicite de la cour de : - juger l'appel de M.
Pôle 5 - Chambre 11
615e0dc6c25a97f0381f4f75
21 novembre 2014
LE FIL D'ARIANE immatriculée RCS de PARIS n°B 399 550 912, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patricia
6253c9b4bd3db21cbdd8911b
9 février 2007
(M. et Mme) Patrick en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leur fils mineur Henri B..., ...
Chambre Premier Président
6622097f9ce1420008389a8f
17 avril 2024
WITTRANT, présidente de chambre et par Mme CHEVALIER, greffier présent lors de la mise à disposition.
6253cd2fbd3db21cbdd92858
14 octobre 2015
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Patricia Y... épouse X...
6482c9d3203255d0f8d8e271
28 avril 2023
Greffier : Mme Véronique FONTAINE, Greffier. 2023 LA COUR: Monsieur [H] [J] est propriétaire d'une parcelle cadastrée section ES Numéro [Cadastre 4], sise [Adresse 8] à [Localité 7] qu'il exploite
4e chambre 2e section
6034a14b9664008d9b5f11cc
31 octobre 2016
[M], plombier-chauffagiste exerçant sous l'enseigne IDB, dans l'appartement de Mme [Y] situé au-dessus.
5ème chambre sociale PH
6538b3e17ffc2c8318ee0069
24 octobre 2023
[A] [C], Mme [R] [B] et M.
6253cb22bd3db21cbdd8ce4b
9 décembre 2008
Jean-Charles F..., -144444, 38 €, outre 4235, 09 € pour travaux nocturnes, pour Mme Christine B..., -82403, 41 €, outre 3987, 95 € pour travaux nocturnes, pour Mme Patricia A..., -79559, 26 €, outre 6244
670a1188f178dc2492b0fcc8
11 octobre 2024
Greffier : Mme Véronique FONTAINE, Greffier.
17e Chambre
60377e04d039cd59637458a1
17 mars 2015
FAITS ET PROCEDURE Mme [U] [C] épouse [R] a été recrutée le 1er avril 1974 en qualité de concierge de l'immeuble situé [Adresse 4]. Le 29 mars 1976, Mme [U] [C] épouse [R] a conclu avec M.
Pôle 1 - Chambre 4
A0476c/DEFENDEURS
6688de3d676b73dd81b96f2a
5 juillet 2024
Mme [Z] a formé un recours contre cette ordonnance.
Sociale B salle 3
68199b3045063c42e325380c
25 avril 2025
Mme [O] se plaint d'avoir été surchargée de travail mais elle ne verse aucun élément l'accréditant.
6253cababd3db21cbdd8bdcb
26 mai 2008
Mme Z... et M. X... se sont mariés le 1er décembre 1956. Trois enfants, aujourd'hui majeurs, sont issus de cette union.
63903f590f8a5205d45d828c
25 octobre 2022
Page 33 sur 201