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3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

61628ccb293034a8c342f6d0

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

représentée par Me Sylvie MAYNARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Philippe FOURMEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e45

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

représentée par la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE représentée à l'audience par Me COUSIN, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur F... Jacques, le 18 Octobre 2007c/Madame D

6253cae6bd3db21cbdd8c6c2

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

. / MB DOSSIER N 07 / 01451 ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 962 / 08 Prononcé publiquement le MARDI 21 OCTOBRE 2008, par Monsieur SUQUET, Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d13

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 08 mars 2007 Arrêt no - GB/SP/MO- Dossier n : 06/01322 Marlène X..., Romain X..., Florian X... / G.A.E.C. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d17

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d79

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

né le 06 Février 1962 à AJACCIO ... 20137 PORTO-VECCHIO assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jacques PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90caf

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d10

Appel

26 juin 2006

26 juin 2006

Société CBP2 représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société SEM DE COLOMIER Sreprésentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT RECTIFICATIION JUGEMENT CONFIRMATION Grosse délivréele à REPUBLIQUE

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CA

Chambre commerciale 3-2

667e53046430c94f3afa8786

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SIGNIFY FRANCE ANCIENNEMENT DENOMMEE PHILIPS FRANCE [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c895

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

ARRÊT N RG N : 07 / 00518 AFFAIRE : Florence X..., Bernadette Y..., Grâce Z..., Martine A..., Lucienne B..., Chantal C..., Dominique D..., Christine E..., Paulette F..., Nadine G..., Martine

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6866137a27f49a37ec714e44

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Mme Anne BARRUOL, Présidente, Mme Martine RIVIERE, Conseillère, M.

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CA

4e chambre civile

635a21a9c549ea05a7cd2cd4

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6628a182b2cb67000826a6ed

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

cour : Jugement rendu le 08 Septembre 2022 par le JCP de PUTEAUX N° RG : 11-22-000332 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23/04/24 à : Me Alexandra MENGIN Me Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7a4

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI-POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Madame Monique A... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ed3

Appel

17 février 2016

17 février 2016

né le 28 Juin 1968 à Marseille Chez Mr Philippe Y... ... ... 20145 Solenzara ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et Me Eric DUMOULIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b4

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

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CA

1ère ch. civile

67ecc5d4955548e0aba48fc8

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La Scp Philippe Moizeau et Pierre Lemonnier a constitué avocat le 30 mai 2024, et a conclu au fond les 24 octobre 2024 et 21 janvier 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91305

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 24 Mars 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

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CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a5

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Sur appel de Mme X..., la cour a ordonné une expertise confiée à Philippe Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a1d

Appel

25 août 2014

25 août 2014

.-78630 ORGEVAL représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 22 MARS 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

PEROU, Chloe, Martine, Philippine

SIREN 102876828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

29/03/2026

Voir →

Créations

MARTIN, Aurélie, Yvette, Philippine, Lucienne, LAFON

SIREN 903853661Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

30/11/2025

Voir →

Créations

POUGET, Christelle, Michelle, Philippine, Pascale, Martine, Nicole, BASQUIN POUGET

SIREN 951257419Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

19/04/2023

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Créations

PHILIPPINE MARTINEZ PRODUCTION, MARTINEZ, Philippine, Laurie, Madeleine

SIREN 833099294GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

15/11/2017

Voir →

Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

Voir →