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718 résultats pour « Valérie Colas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

6868b27ff73c18b33b338bdb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

J'ai une associée à La Collab, j'ai encore un associé dans la société qui était à mon père.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6868b6bc2f06adf21413c3d3

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Vous avez également évoqué « beaucoup de problèmes de colis», mais n'avez apporté aucune autre explication.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6032784cdfb500ac59df38b8

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Ce client nous a donc rappelé afin de connaître la date de réception de ses colis.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00963_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

S'agissant des salissures, consistant en frottements, en projections de liquides, tels que du café par exemple, en produits de ragréage, de colle, en marques de crayons, bics ou marqueurs, en traces de

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f585a4ad0d5ee7d7e5d5e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

état d'une demande de condamnation sous astreinte du GIE Taxis Rennais à lui communiquer le rapport d'enquête de la brigade interrégionale d'enquête de la concurrence Bretagne, Pays de la Loire, Centre Val

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6711fadc7603bf88a1884973

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

: E0871 INTIMEES Société CARMA [Adresse 14] [Localité 16] Représentée et assistée par Me Patrice ITTAH de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 CPAM DU VAL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69fd7838cdc6046d470386fe

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

RAINCY- RG n° 11-22-001415 APPELANT Monsieur [S], [G] [V] né le 23 Décembre 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Borko VLAJKOVIC, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61627b5992e3db741f8570d3

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Représentée par Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS ,avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20111072, Plaidant par Me Régis COLLIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

695e332975782d5f06107d5f

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En effet, elle produit uniquement un message Teams de son employeur en date du 24 août 2021, indiquant « Alors pour septembre, je vais venir du 06 au 11, donc vous pouvez prévoir d'être à [Localité 20]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63d37aa4d1bc2605de4b4a79

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Valérie MORLET, Conseillère Monsieur Laurent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6034227c84c8cb111a763e68

Appel

1 février 2017

1 février 2017

Les autres intervenants à la construction ont notamment été': - la société OMNIUM DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION (ci-après OTV) pour la définition des ouvrages de la partie process et la réalisation

Source officielle
CA

8e Chambre C

60323535dd015b6bb5bd2100

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Signé par Monsieur Dominique PONSOT, Président et Madame Valérie VIOLET, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******** Vu le jugement du tribunal de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda7be41192ad0705516cfe

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Assistée à l'audience de Me Valérie

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb938c9c02507c9078df00

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

[G] a crié sur le gérant et a collé son visage au sien en lui disant 'vas-y tape-moi'. M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

643a4241d83dbd04f5fb293b

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Au cours de cette période, je reçus des propos concernant ma vie personnelle, tel que 't'es une mécréante', 'je vais te guider pour te rapprocher de dieu', 'je veux plus que tu fumes'.

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d744a4e15bf2fe4fa52

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DJ de mes couilles, Allah va devenir plus grand que Dieu, t'as peur hein ''' ».

Source officielle
CA

1ère Chambre

6901af40748a422ad953cb96

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Je vais préparer de quoi commencer la pose des lambris, donc je retourne au chantier dès lundi, si l'accès est possible. Merci de me préciser si quelqu'un intervient lundi.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69cdf85dcdc6046d47d16670

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Puis ils se sont rapprocher, [W] s'est collé corps à corps et à voulu mettre un coup de tête à [R]. Celui ci à voulu évité le coup de tête, mais [W] s'est quand même cogné sur le front de [R].

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdaeeea013ce3828d55f53c

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

syndicat des copropriétaires ignorait le risque ou la dangerosité de la chose, que le fait que les serrures aient été changées et qu'un triangle signalant l'existence d'un danger électrique ait été collé

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63d22a6f9b3c8605deec1eda

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Je vous réponds que je vais apporter des rectifications. Vous insistez oralement que votre cabinet comptable va se charger rapidement du dossier.

Source officielle

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