UGUEN LAITHIER, et A. CHIARADIA, Conseillers. L'affaire, plaidée à l'audience du 01 septembre 2020 a été mise en délibéré au 06 octobre 2020.

Dominique Z..., muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre

a été débattue en audience publique du 20 Septembre 2023 tenue par Mme BUCHSER-MARTIN, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en

: La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 24 mars 2022, devant M.

a été débattue le 29 Octobre 2024 en audience publique, devant Agathe Aliamus, conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Monique Lebrun, greffière, les parties ne s'y étant pas opposées.

L'affaire a été audiencée pour être plaidée le 6 juin 2018 et mise en délibérée pour être rendue le 4 juillet 2018.

d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Cybèle Ordoqui,

La CIPAV a interjeté appel de ce jugement par déclaration électronique du 20 avril 2023, la cour relevant que le dossier transmis à la cour ne comporte pas l'avis de réception du courrier de notification

L'assignation a été dénoncée aux créanciers inscrits par actes des 20 et 25 août 2020. La société [O] n'a pas comparu en première instance.

se déroule sans audience, l'affaire a de nouveau été fixée à l'audience de plaidoiries du 11 juin 2020.

de Me Joùl CISTERNE, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue

Les parties ont interjeté appel de ce jugement devant la cour d'appel de Versailles. Le rapport d'expertise a été déposé le 27 novembre 2015.

[O], architecte, et de Mme [A], psychologue, a établi son rapport définitif le 17 novembre 2020. L'affaire a été rappelée pour être plaidée à l'audience du 22 janvier 2022.

: L'affaire a été débattue le 29 avril 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MENU, Présidente Madame Sophie LESINEAU, Conseillère Madame Valérie COLLET,

: L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2020, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Valentine

L'affaire a été fixée pour être plaidée à l'audience du 21 février 2025 et mise en délibéré au 25 avril 2025.

: Madame Anne VIDAL ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2012, en audience publique

L'immeuble a été achevé le 25 février 2015.

civile, l'affaire a été plaidée le 07 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Odile DEVILLERS, chargée du rapport, Présidente, et Mme Valérie Morlet

a été débattue le 16 mars 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.