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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
660e431e0740db0008fa9641
3 avril 2024
Cette intervention a été réalisée par le docteur [K] le 30 août 2021, avec l'intervention du docteur [W], anesthésiste.
1ère CHAMBRE CIVILE
66878cb105d6f7f678d48f9e
4 juillet 2024
Il est précisé dans son rapport qu'avant son intervention chirurgicale du 12 janvier 2017, Mme [Z] [D] a, par périodes, subi une immobilisation simple de l'épaule gauche, le port d'une botte de marche
Chambre 4 SB
65a0ea3d5bbe450008b2cd84
11 janvier 2024
[F] à 4 sur une échelle de 7 en raison de lombalgies et d'une lourde intervention chirurgicale aux suites souvent douloureuses et fonctionnellement invalidantes, ayant engendrées des soucis familiaux et
Cour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89267
10 septembre 2007
Patrick X... à Mme Danielle Z..., son épouse, Vu la déclaration d'appel limité aux dispositions relatives à la prestation compensatoire, formalisée le 11 septembre 2006 par M.X..., Vu les dernières
Chambre 1-7
631ad8ab39cffb4f136742dd
8 septembre 2022
Selon déclaration du 25 janvier 2021, M. [Z] [A] a interjeté appel de cette décision en toutes ses dispositions.
1ere Chambre sect.Civile
64a50cf5b8594705dbfccc4d
4 juillet 2023
Elle a subi une nouvelle intervention chirurgicale dans le cadre d'une hospitalisation du 25 au 27 janvier 2018.
10e Chambre
615e0d05c25a97f0381f4b6d
26 juin 2014
Par déclaration déposée au greffe le 20 mai 2010 Mme [E] a interjeté appel à l'encontre de cette décision.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02965_20241018
18 octobre 2024
Le 14 septembre 2016, elle a bénéficié d'une intervention chirurgicale de reconstruction du ligament croisé au centre hospitalier Edouard Herriot de Lyon.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01985_20260122
22 janvier 2026
au fait qu’elle ne pourrait plus pratiquer la marche ou la lecture, lequel relève du déficit fonctionnel permanent ; - la CPAM aurait dû assumer les charges de l’intervention chirurgicale en raison
6364bb47e405357f749ea8fc
3 novembre 2022
Les parties s'accordent sur le taux de 3,5/7 retenu par l'expert amiable compte tenu des douleurs inhérentes aux lésions initiales, de la longue évolution et de la nécessité de deux interventions chirurgicales
Chambre 1-6
5fca585d06daec22cf029774
19 novembre 2020
à visée chirurgicale, - que M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00917_20230106
6 janvier 2023
Enfin, s’il se prévaut d’un certificat médical du 22 mars 2022 indiquant qu’il va subir une intervention chirurgicale lourde, ce certificat indique simplement que l’intéressé aurait besoin théoriquement
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01367_20241016
16 octobre 2024
Il fait valoir que : - l'intervention subie par M.
6ème chambre
DCA_23NT00431_20230620
20 juin 2023
Il ressort des comptes rendus médicaux produits au dossier que ce patient, âgé d'un peu plus de 40 ans seulement, présentait une cataracte " évoluée " nécessitant une intervention chirurgicale à " programmer
6253c867bd3db21cbdd85344
14 février 2001
EXPOSE DU LITIGE Dans des conditions de régularité de forme et de délais non discutées, Claude D... a interjeté appel d'un Jugement rendu le 28/04/99 par le Tribunal de Grande Instance d'AUCH l'ayant
1ère Chambre Section 1
6163e581578519f70b5eb858
11 janvier 2010
Suivant jugement en date du 4 novembre 2008, le tribunal de grande instance de TOULOUSE a : -déclaré le docteur [M] entièrement responsable des préjudices subis par monsieur [R] [N] en raison de l'intervention
DCA_21DA01988_20230328
28 mars 2023
En premier lieu, il résulte de l'instruction et, notamment, du rapport d'expertise du 20 novembre 2017 que l'infection nosocomiale contractée lors l'intervention chirurgicale du 1er juin 2016 a nécessité
63ca42709066fd7c90fc23e9
19 janvier 2023
Les suites furent caractérisées par deux interventions chirurgicales (15 et 18 juin 2016), une trachéotomie (23 juin) avec mise en place d'une sonde gastrique pendant 12 jours, une hospitalisation du 14
17e chambre
5fd995775f04ee87337b9d30
8 janvier 2020
Une nouvelle fois votre attitude caractérise clairement des faits de maltraitance envers des patients vulnérables, eu égard au fait de l'intervention chirurgicale qu'ils venaient de subir dans la même
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dbf2eb797effb070165
21 juillet 2022
[K] a subi trois interventions chirurgicales L'état de santé de l'intéressé a été déclaré consolidé une première fois le 16 février 2014 puis, le 8 février 2018 en raison d'une rechute en date du 25 juin
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