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29 234 résultats pour « moniteur de tennis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

69e1d3c5cdc6046d4789f343

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Aux termes de cette déclaration, l'appel tend à l'annulation et subsidiairement à l'infirmation de l'ordonnance dans toutes ses dispositions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ee2

Appel

7 février 2002

7 février 2002

Y... demeurant : 154 Montée de Choulans 69005 LYON Avocat : Maître LEVY APPELANTE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f12b

Appel

27 février 2012

27 février 2012

les vacances d'été, la première moitié les années impaires et la deuxième moitié les années paires, - condamner Nadia Y... aux entiers dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY03218_20250324

Admin. Appel

24 mars 2025

24 mars 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme B A a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner le centre hospitalier de Saint-Cyr au Mont d'Or à lui verser, en réparation

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163de16e9a173d6d859cbe8

Appel

4 mai 2010

4 mai 2010

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 Mars 2010, devant : Monsieur LESAINT, Conseiller faisant fonction de Président, Magistrat chargé du rapport conformément

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

6a0ff48bcdc6046d4789aabe

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[N] [P] et Mme [H] [F] légataires universels pour moitié chacun a été reçu par le même notaire. Par acte d'huissier du 1er septembre 2016, Mme [U] [T] a fait assigner M. 

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873024cc0c3e2e3be88a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[I] [C], moniteur indépendant. [T] [U] a violemment chuté et s'est blessé. Par actes d'huissier de justice en date des 7 septembre 2017 et 3 octobre 2017 Mme [F] [A] et M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

695f763ccdc6046d479a4308

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[F] [O], soit 128'359,10 euros, revient à la communauté dissoute [K], et ce à hauteur de la moitié pour Mme [V] [C] et de la moitié pour les héritiers de [A] [O], ce dernier étant décédé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ed

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

sur le tapis de marche ; * que l'absence de moniteur dans la salle, le jeudi, lui imposait de redoubler d'attention ; * qu'elle n'établit pas plus que la nature glissante du tapis de sol aurait eu un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e2e

Appel

20 octobre 2000

20 octobre 2000

RUNGIS 94150 représentée par la SCP MONIN, Avoué assisté de Maître SERGENT, Toque D.511, Avocat au Barreau de PARIS INTIMÉES : S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61636a9022908a2ec611e8e2

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

[E], autre moniteur, selon laquelle l'accident de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b612bcdc6046d47a16da9

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Celui-ci était en tenue de travail', - celle de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

62ecb2da2a8cf5e2e9b21d97

Appel

4 août 2022

4 août 2022

VENUS a fait construire un ensemble immobilier sur [Localité 5], dénommé 'Résidence Mont Vénus".

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6a226508cdc6046d47396373

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

libérale et que le jugement a inversé la charge de la preuve, en se fondant au surplus sur un rapport d'expertise pour évaluer l'appauvrissement qui est critiquable, ayant pris en charge plus de la moitié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d0bd3db21cbdd8948d

Appel

13 mars 2007

13 mars 2007

né le 13 Décembre 1963 à MARSEILLE (13) de nationalité française demeurant ... 75008 PARIS représenté par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Dominique REGNIER, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6618cf067935f50008be4209

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

* * * * * EXPOSE DES FAITS ET PROCÉDURE Mme [O] [K] a été engagée par la Fondation [8] en qualité de «moniteur adjoint d'animation et/ou d'activité» sur la base d'un contrat unique d'insertion

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65aa1f12a34ad100085816e1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Elle expose que compte tenu de la configuration des lieux, ils ont été confrontés un problème d'inadaptation des échafaudages roulants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb9

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Toutefois il convient donc de tenir compte de la durée du mariage, de 25 ans, dont 23 ans de vie commune.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7c35cdc6046d4704228b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[J] sollicite l'annulation d'une assemblée générale tenue le même jour et le procès-verbal en résultant, aucune assemblée n'a été cependant tenue, puisqu'il ne s'est agi que de procéder au transfert du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

679481600175ed452fca59a4

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[I] ne maîtrisait pas dans leur intégralité, outre une expérience d'aide-monteur confirmé d'au moins cinq ans.

Source officielle

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