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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
5fdc88584a2b1faba4739c66
16 novembre 2018
16 novembre 2018
2018 APPELANT : [O] [Y] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Amandine BIAGI, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielle12e chambre
60354c0ea668b475425c2e72
17 mai 2016
17 mai 2016
le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
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24 novembre 2015
24 novembre 2015
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
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1 avril 2025
1 avril 2025
l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, avocat postulant, et par Maître Emmanuel ESLAMI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Maître Alexandra
Source officielle4e chambre
603264110efdeb98f050f4c6
12 février 2018
12 février 2018
qualité audit siège Représentant : Maître Antoine DE LA FERTE de la SELARL INTER-BARREAUX LEPORT & ASSOCIES, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 Représentant : Maître Alexandra
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e743233940dd585f4f7638
8 octobre 2025
8 octobre 2025
conditions prévues au troisième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme Anne FABERT, Conseillère, substituant la Présidente de chambre regulièrement empêchée, et par Monsieur Alexandre
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
661f65fe2313f20008a52569
16 avril 2024
16 avril 2024
00103) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [X] [G] né le 30 Septembre 1970 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 7] représenté, concluant et plaidant par Me Alexandre
Source officielle1re chambre 1re section
5fdbd00c870155aee9486508
25 janvier 2019
25 janvier 2019
Représentant : Me Alexandre C... de la SELARL SELARL ATMOS AVOCATS, Postulant/Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0321 - N° du dossier 17313047 INTIMEES ****************
Source officielle12e chambre
6036cf273d325a6d8833f8e6
1 septembre 2015
1 septembre 2015
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
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20 septembre 2007
20 septembre 2007
MMA IARD, venant aux droits de la Société AZUR ASSURANCES prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité au siège social 10 Boulevard Alexandre OYON 72030
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6363685437e31b7f744449d8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Mme Valérie MORLET, conseillère Mme Alexandra
Source officielleTARIFICATION
63cb92a99c02507c9078dc56
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Représentée et plaidant par Me Noémie SULLEROT dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 16 Septembre 2022, devant Monsieur Renaud DELOFFRE, Président assisté de Mme Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696a245bcdc6046d478336fb
14 janvier 2026
14 janvier 2026
: P253, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 octobre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, Madame Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890f5
29 mai 2006
29 mai 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre Monsieur ALESANDRINI, Conseiller Monsieur CIRET, Conseiller GREFFIER : Madame Francine COLLARD, adjoint
Source officielleCour d'Appel
6253cdc2bd3db21cbdd9467c
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Représenté par Me Alexandra GOMIS, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa34
28 août 2012
28 août 2012
AXODE 7 rue alexandre Fleming Technopole d'Angers 49000 ANGERS représentée par Maître Edouard FOURNIER, substituant Maître Didier LARESCHE (cabinet Ernst & Young), avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa41
28 août 2012
28 août 2012
attaquée en date du 15 Avril 2010, enregistrée sous le no 10/ 00300 ARRÊT DU 28 Août 2012 APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 49320 ST JEAN DES MAUVRETS représenté par Maître Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6353887e513cb5adff94371e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] ETATS-UNIS D'AMERIQUE Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque K 0065 Assistée de Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
697493abcdc6046d47889b3b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame SENTUCQ , présidente de chambre Madame BRET, conseillère Madame GIRARD-ALEXANDRE, conseillère, Greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
644229cad2fa6fd0f80403ea
20 avril 2023
20 avril 2023
domicile au cabinet de l'AARPI TEYTAUD-SALEH [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me François TEYTAUD, de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Alexandre
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