Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6711fa947603bf88a188449b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
solidairement entre eux, à titre de servitude réelle et perpétuelle, le droit de passer sur la propriété leur appartenant et cadastrée section C n° [Cadastre 9] telle que l'assiette figure sous teinte bleue
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab911
17 avril 2024
17 avril 2024
' Sur les interventions et mesures prises pour résoudre le problème de blattes : EMH a adopté une politique annuelle d'intervention pour la prévention et la désinsectisation des nuisibles.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03057_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
du 24 novembre 2021, les services Hit West et A Caroline en catégorie B, et les services Chérie FM, M A, A Classique et Rire et chansons en catégorie D, ainsi que les radios du service public France Bleu
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00564_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Bourgogne, France Bleu Champagne-Ardenne, France Culture, France Info, France Inter et France Musique.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02962_20260217
17 février 2026
17 février 2026
En ce qui concerne le moyen tiré de la méconnaissance des orientations d’aménagement et de programmation « patrimoine et paysage » et « trame verte et bleue » : En premier lieu, si M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04553_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
allant respectivement du bleu pâle au bleu marine.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06376_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
sites d'activités artisanales et commerciales ; . en contrariété aux axes 3.3 et 3.5 du schéma directeur de la région Île-de-France, le plan local d'urbanisme ne respecte ni les continuités vertes et bleues
Source officielleCh. civile et commerciale
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le 31 juillet 2017, il a rempli le questionnaire de l'assureur et déclaré que le véhicule était bleu.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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18 mai 2022
18 mai 2022
de contrôle des chambres étaient connues de tous, que la fréquence habituelle des rondes était d'une ronde toutes les deux heures, ces règles n'ont pas été respectées non seulement pour la résidente blessée
Source officielleETRANGERS
66fe355591b69e88a370fc4f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ce document préimprimé est complété en bleu avec l'identité du patient et dans l'encadré la mention d'un traitement à récupérer puis complété dans une autre couleur de bleu d'une part , s'agissant de la
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7J-OKUK ----------------------- S.A.S.U. NOZc/S.A
687b2a1de24ceec1d00d8faa
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Elle fait valoir, concernant le paiement du dépôt de garantie et des redevances, que la S.A.S.U HK INVEST a occulté certains paiements effectués par l'intermédiaire du terminal carte bleue mais qu'il est
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab752e36bfc00008d68d95
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[T] attestant que l'assuré s'était blessé au genou en manipulant des portes le 4 novembre 2015 ; que les lésions constatées le jour de l'accident sont corroborées par le compte rendu de l'IRM du 6 novembre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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10 mars 2016
10 mars 2016
Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE02415_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
sa requête pour tardiveté ; - le projet litigieux méconnaît les dispositions de l'article 3 du chapitre 2 du règlement du plan de prévention des risques d'inondation de la Mauldre, en zone rouge et bleue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02934_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
(TVB) fonctionnel et continu et à la prise en compte de la trame verte et bleue notamment par le renforcement des corridors écologiques, le maintien de l'ensemble des fonctionnalités environnementales
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01260_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Si les propositions de rectification se bornent à récapituler les montants mensuels figurant sur les relevés de la carte bleue de la société, ces informations ont permis à M.
Source officielleCour d'Appel
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12 octobre 2001
12 octobre 2001
Subsidiairement, Madame X... soutient que c'est sa mère qui a commandé les chéquiers et une carte bleue pour les utiliser frauduleusement sur le compte de sa fille; que sa mère, Madame Y..., le reconnaît
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ef1
5 décembre 2003
5 décembre 2003
le magasin CASTORAMA de GONESSE, que, pour transporter des plaques de "placoplâtre", elle a utilisé un chariot destiné aux matériaux lourds et qu'en cours d'utilisation, ce chariot a basculé et l'a blessée
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163b5271669d540ac7baa37
19 janvier 2011
19 janvier 2011
publicité du 8 mars 2007 et celle adressée par Baudrier Automobiles le 29 novembre 2010 ; SUR CE : Considérant que la contestation d'écriture élevée par New PLV à propos d'ajouts à l'encre bleue
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c94c
3 juin 2008
3 juin 2008
2004 énonçant le motif suivant : "... le 8 décembre 2003, et sans que cela ne constitue un cas isolé, nous avons reçu la réclamation d'une cliente relevant que vous aviez opéré un prélèvement carte bleue
Source officiellePage 34 sur 420