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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930a4
23 mars 2016
Se plaignant d'une panne survenue le 3 septembre 2012 nécessitant des réparations dans le Silent Bloc moteur et la tige de boîte à vitesses, Sylvie X... a fait assigner Françoise Y... devant le tribunal
6253cdafbd3db21cbdd9422a
25 octobre 2018
. - FIRKOWSKI ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2018 No : 340 - 18 No RG : No RG 17/01129 - No Portalis DBVN-V-B7B-FN2N DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal d'Instance de BLOIS en date du 08 Mars 2017
6253cdd4bd3db21cbdd94a3d
6 février 2020
EXPÉDITIONS : le 12/12/2019 Me Florence DEVOUARD ARRÊT du : 12 DECEMBRE 2019 No : 31 - 20 No RG 19/00457 - No Portalis DBVN-V-B7D-F3QA DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal d'Instance de BLOIS
Juge des référés
ORCA_23VE02645_20250304
4 mars 2025
de titre de séjour, lui a fait obligation de quitter le territoire français dans le délai de trente jours, de remettre son passeport et de se présenter les mardis et jeudis à 8h30 au commissariat de Blois
6253cc83bd3db21cbdd9058d
16 avril 2013
né le 06 Septembre 1972 à HENIN BEAUMONT (62110) ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Rep/ assistant : la SCP BLOT-DE LA IGLESIA, Plaidant (avocats au barreau de SAINT-BRIEUC) INTIMÉE : Madame Catherine
Chambre Civile
69df22a0cdc6046d47481280
14 avril 2026
Par jugement du 14 décembre 2022, le tribunal judiciaire de Blois a ainsi statué : - DÉCLARE recevable l'action de M. [S] [K].
Chambre Commerciale
669b530ca3418ee2ae72d1a6
18 juillet 2024
2024 Me Florence DEVOUARD Me Eric LE COZ ARRÊT du : 18 JUILLET 2024 N° : 179 - 24 N° RG 24/00094 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G5JT DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Juge de l'exécution de BLOIS
Chambre Sociale
661f66062313f20008a5267b
16 avril 2024
LAVAL - FIRKOWSKI AD ARRÊT du : 16 AVRIL 2024 N° : - 24 N° RG 22/00368 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GQVG DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BLOIS
Chambre Sécurité Sociale
6704cb6e2f5f3246ff38152e
1 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL EFFICIENCE SCP REFERENS EXPÉDITION à : [N] [A] FRANCE TRAVAIL Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS
6684eaf9a0de54ff609f7f0e
2 juillet 2024
[M] devant le tribunal de grande instance de Blois aux fins d'obtenir réparation de leur préjudice.
6684eafca0de54ff609f7f3c
L'instance a été reprise par le Pôle social du tribunal de grande instance de Blois en application de la loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016.
Chambre Sociale-Section 3
65376100974d258318455153
23 octobre 2023
Le 16 juillet 2018, la société [5] a procédé à un bloc de régularisation de cette somme sur les cotisations dues pour le mois de juin 2018, et procédé au règlement de 92 841€ au lieu de la somme de 127
6253c920bd3db21cbdd8752f
29 mars 2005
DESPLANQUES - DEVAUCHELLE X 2 la SCP LAVAL - LUEGER X 2 Madame la PROCUREURE GENERALE 29/03/2005 ARRÊT du : 29 MARS 2005 No : No RG : 04/00688 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
6253cac5bd3db21cbdd8c041
10 juillet 2008
ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Estelle GARNIER Me DAUDE 10/07/2008 ARRÊT du : 10 JUILLET 2008 N° RG : 07/02694 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS
6253cdddbd3db21cbdd94c49
14 janvier 2021
EXPRO, JCP de BLOIS en date du 10 Mars 2020 PARTIES EN CAUSE APPELANTES :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265257421242954 S.C.I. SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE [...]
63c256960bfda47c9007604f
12 janvier 2023
PRINTING EKUIPEMENT TRADE DOOEL Représentée par Me Nathalie VAILLANT, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉS Maître [Y] [O] agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL WAHOU
ORCA_25DA01364_20260206
6 février 2026
l’intitulé de la requête comportait la mention « recours gracieux » ; - sa requête est recevable ; - la décision de refus du triplement de sa formation est disproportionnée au regard du nombre de blocs
1ere Chambre Section 1
67f750b06527a11effc4b6b9
9 avril 2025
Le devis détaillé n° DE0065 établi par Mcm Piscine s'agissant de la fourniture du kit piscine comprenait une structure en blocs Solidbric avec rail d'accrochage, feutre spécial bloc et feutre 350 g de
65b8a1a9ca0c5f0008399109
18 janvier 2024
- confirmer le jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes de Blois le 25 janvier 2022 en ce qu'il a débouté M.
69f19a19cdc6046d47ede265
28 avril 2026
de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Frédéric CHEVALLIER de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU, avocat au barreau de BLOIS
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