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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
6815a835c99e40adb2cec87f
29 avril 2025
29 avril 2025
S'agissant du remplacement des portes bois des box de l'écurie, l'absence d'accomplissement de ces travaux résulte également des photographies.
Source officielleChambre 1-4
680b1f9c4d571f8833669272
24 avril 2025
24 avril 2025
L'expert a constaté des traces d'eau au sol et d'humidité au mur s'agissant du box situé au sud est du garage mitoyen entre les propriétés. Ce mur avant les travaux était un mur hors sol.
Source officielle1ère Chambre
67ff39b8303a1b38839f7c83
15 avril 2025
15 avril 2025
[B] [G], entrepreneur exerçant à titre individuel, a acquis le 4 mai 2022 de la société [Localité 3] Auto Dépannage un fourgon Peugeot 'Boxer' 2.2.HDI au prix de 6.100 euros T.T.C.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6036a64ab7bea047efd1b2e9
18 septembre 2015
18 septembre 2015
liquidation judiciaire); Il est établi que, le 24 mars 2009, la SOCIETE BMR, immatriculée le 15 avril 2008 au RCS de BOBIGNY, a établi un devis de travaux de construction d'un complexe hippique de 40 box
Source officielle2e chambre civile
636b51801c306fdcd14a661b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
APPELANTE : Madame [S], [P], [G] [R] épouse [X] Formule une demande d'aide juridictionnelle née le 07 Janvier 1961 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Georges BOBO
Source officielleChambre civile 1-7
66274efbc1c6ed00087b3dff
21 avril 2024
21 avril 2024
[Y] [V] a indiqué qu'il a quitté le Nigéria, suite aux attaques de Boko Haram, qu'il était ensuite retourné au Nigéria pour obtenir son passeport et qu'il était revenu en France en 2022.
Source officielle4e chambre civile
6789f6fd39ae1759ccf60600
16 janvier 2025
16 janvier 2025
judiciaire de Perpignan - N° RG 21/00952 APPELANT : Monsieur [W] [F] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Georges BOBO
Source officielleRétention Administrative
6813084b046d639136715bfc
25 avril 2025
25 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 25 AVRIL 2025 N° RG 25/00796 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOXXL
Source officielle2e chambre sociale
6791de6093ef93c421386b7f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [V] [W] né le 08 Août 1993 à [Localité 5] (94) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté sur l'audience par Me Georges BOBO
Source officielle4e chambre civile
65b3647e1d7564000872dfd9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Judiciaire de PERPIGNAN N° RG 20-000189 APPELANTE : Madame [Y] [F] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Georges BOBO
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93983
3 février 2017
3 février 2017
* * * Mme Françoise Y... veuve Z... et Mme Delphine Z..., se déclarant propriétaires d'un terrain situé ... (93), comportant douze boxes à usage de garage et destinés à la location, ont consenti
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02127_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
B soutient qu'il encourt des risques en cas de retour au Nigéria en raison des menaces qui pèsent sur lui du fait de son refus de rejoindre la secte islamiste Boko Haram, il n'apporte aucun élément permettant
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02203_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Le requérant soutient qu'en raison de la présence de Boko Haram au Nigéria les chrétiens encourent des risques de traitements contraires aux stipulations précitées, que sa famille a été chassée de son
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03255_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Il se prévaut de la durée de son séjour en France, d'une promesse d'embauche, de son engagement associatif dans un club de boxe, de plusieurs liens d'amitié ainsi que, à hauteur d'appel, de son mariage
Source officielleJuge des référés
ORCA_22TL21092_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors qu'il est exposé à un risque grave de persécution en cas de retour en Géorgie en raison notamment d'un combat de boxe
Source officielle1ère Chambre
64c35c2ef01612d969defead
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Par acte authentique en date du 10 juillet 2007, M. et Mme [Y] ont acquis un appartement et un box situés à [Localité 12]. Par acte authentique en date du 28 novembre 2008, M.
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d36a1876057df5d268
18 mai 2022
18 mai 2022
et les millièmes de copropriété y attachés), lot n° 13 (un box et les millièmes de copropriété y attachés), lot n° 14 (un box et une cave avec les millièmes de copropriété y attachés)), lot n° 15 (un
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
662c94fbb787c4000862f6a1
25 avril 2024
25 avril 2024
S'agissant des stocks, il ressort du mail de Mme [R] en date du 29 mars 2018 qu'elle a effectué le 20 mars un contrôle des 'box appro' (stock produit) au dépôt d'[Localité 7] et remarqué qu'il y avait
Source officielle2ème CH - Section 1
6360cab63c369c7f7499710b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
acquisition des effets de la clause résolutoire pour défaut de paiement des loyers, concernant le bail conclu entre les parties portant sur un logement et le cas échéant sur ses annexes (garage, parking, box
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88e
14 mars 2008
14 mars 2008
La société MULTIPASS avait reconventionnellement reproché à la société WEEKENDESK de faire usage de la marque "WONDER BOX" dont elle est titulaire.
Source officiellePage 34 sur 111