DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller-Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

[J] [L] a été embauché le 1er juin 2015 par la Sas Alliance auto industrie, employant plus de 10 salariés, en qualité de chef des ventes produits peinture et carrosserie, statut cadre, au magasin [Adresse

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 21/00794 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pascal GORRIAS Me Carole

YOUNITED Copie exécutoire délivrée le : à : Me Evrim SENOCAK Me Carole CAVATORTA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection

MERCEDES [K] FINANCIAL SERVICES FRANCE C/ [Q] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole CAVATORTA Me Lionel ESCOFFIER Décision déférée à la Cour

Ayant pour avocat plaidant Me C..., avocat au barreau d'ORLEANS, Madame Carole D... née le [...] à JOUY [...] [...]

S'agissant des carrosseries : 7.

SUSPENSIF EN DATE DU 25 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 25 JANVIER 2026 à 13h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Carole

SUSPENSIF EN DATE DU 25 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 25 JANVIER 2026 à 13h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Carole

avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20200026 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 2 pages) Nous, Ludovic JARIEL, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Manon CARON

publique, devant la Cour composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole

COMPANY SE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole

EN DATE DU 31 JUILLET 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 31 JUILLET 2023 à 10 heures 30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Carole

barreau de TOULOUSE INTIMÉE Société SCOO SC DES CENTRES D'OC ET D'OIL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Camille PASTRE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Catherine CARIOU

Rôle N° RG 22/16813 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKPZP [Z] [P] C/ [2] [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : 30/07/2024 à : - Me Carole

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de

1] [Localité 7] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Portalis DBVB-V-B7H-BMCI5 [R] [W] C/ Mutualité [6] Copie exécutoire délivrée le 11 juilet 2025: à : Me Patrick GIOVANNANGELI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Carole

SUSPENSIF EN DATE DU 24 JUILLET 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 24 JUILLET 2025 à 15h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Carole