CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre A
686ca6e9ab48d770a9cb5db0
7 juillet 2025
[M] [E] C/ Mme [G] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Margot CHABANNES Me Julie MONNEYRON REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Chambre sociale 4-2
67932e3e20da87ff5e011285
23 janvier 2025
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 octobre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés devant Madame Isabelle CHABAL
67f8a22c40b8f5486fedd8dd
10 avril 2025
l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 février 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente chargée du rapport, et Madame Isabelle CHABAL
671b35be2edfb0b58c05f14e
24 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 juin 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
6e chambre
653b5a09502b828318c4e7c0
26 octobre 2023
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
Chambre famille 2-1
68f1cd7b2f77035fb0bf7e6c
16 octobre 2025
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2025 en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
Cour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ec
20 mars 2014
barreau de PARIS, toque : L0020 et assistés sur l'audience de Maître Frédéric DROUARD de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0378 substitué par Maître Margot CHABANNES
1ère Chambre
631835110876004f131a6134
6 septembre 2022
MAAF ASSURANCES Chaban [Localité 2] Représentée et assistée de Maître DULOUT de la SCP GUILHEMSANG - DULOUT, avocat au barreau de DAX INTIMES : Monsieur [W] [O] né le 21 Janvier 1968
4e chambre civile
6040a83031336b630938c537
3 mars 2021
MENDE sous le N° 410 666 192, Représentée en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN
Pôle 6 - Chambre 4
63d22a9e9b3c8605deec204d
25 janvier 2023
Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F 18/01000 APPELANT Monsieur [V] [Z] [Adresse 3] [Localité 5] né le 09 Novembre 1982 à [Localité 6] Représenté par Me Patrick CHADEL
64a7b25f3bcaf505db696b77
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Ch.secu-fiva-cdas
63660b38bb0cef7f742792b6
4 novembre 2022
FITOUSSI de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Yasmina BEN CHAABANE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU
64ba21f4354f98d9699d5023
20 juillet 2023
1ere Chambre Section 1
628490bc498a54057d10304e
16 mai 2022
Autorise conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, Maitre Philippe Senmartin, avocat associé de la Selarl Chabannes - Senmartin Associés, à recouvrer directement contre
6711fb0e7603bf88a1884d2b
17 octobre 2024
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, résidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL
67ef68b56b85edc07d34541e
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Aurélie PRACHE, présidente, Madame Isabelle CHABAL, conseillère
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66162be099851e0008f1e618
9 avril 2024
FITOUSSI de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Yasmine BEN CHAABANE, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Mars 2024
4ème chambre commerciale
68f3209679ac4fbe1d87774b
17 octobre 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège suite à une transmission universelle de patrimoine effectué le 23 mai 2022 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS
1re chambre sociale
5fca342fc931aa2c7eb69eed
25 novembre 2020
Représentée par Maître Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Maître Frédéric MORA, avocat au barreau de MONTPELLIER
3e chambre civile
5fca66afddc6d14fd4e63a75
29 octobre 2020
352.401.913, pris en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN
Page 34 sur 61