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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétentions

65ab73bf36bfc00008d68d12

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

Cela prive d'efficacité la requête du préfet, le prefet ne pouvait l'ignorer puisque pendant la rétention, 5 jours avant la requête, Mosnieur a été transporté au CHU du fait de douleurs au genou.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6033cb73812a357d928f64fa

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

Le certificat médical initial établi le 2 janvier 2009 fait état d'un traumatisme direct du genou gauche ainsi que de douleurs et d'un hématome. Par la suite, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03509_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Il fait valoir que : - ainsi que cela ressort de l'expertise, les coxarthrose et gonarthrose du côté droit sont sans lien avec la blessure reçue au genou gauche, à l'origine des infirmités pensionnées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c77e

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

A la suite d'une opération des genoux, elle a passé la visite de reprise le 13 juin 2006.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA02731_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

supérieure, alors affectée à la direction des affaires culturelles de la ville D, a été victime, le 9 janvier 2016, d'un accident de service, lequel a engendré un traumatisme des deux genoux

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca42099066fd7c90fc22fd

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

L'appelant expose souffrir de plusieurs pathologies (acouphènes chroniques, diabète sucré de type 2, arthrose du genou avec impotence fonctionnelle et périmètre de marche limité avec station debout prolongé

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7448616ed0f8cd505c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

qu'elle sortait d'une officine cliente pour se rendre à son véhicule professionnel quand elle a trébuché; nature de l'accident :douleur; objet dont le contact a blessé la victime :RAS; siège des lésions :genou

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6710aa5ebe64d7e51024506c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Son avocat ne maintient pas ce moyen, mais précise que le retenu a des difficultés de santé concernant son genou, qu'il ne peut pas suivre de kinésithérapie au Centre de rétention administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b10

Appel

25 septembre 2002

25 septembre 2002

travail de trois jours ; Un premier rapport des urgences médico-judiciaires de l'Hôtel Dieu relatif à Marcio X... décrivait (examen du 31.05.2001) des contusions du mandibule droit, testiculaire et du genou

Source officielle
CA

15e Chambre B

616361d3c983b818eb76d326

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

une déclaration de santé en répondant ainsi aux questions suivantes : - à la question 5 : «avez-vous été hospitalisé ' Pourquoi ' Quand ' Durée '» , il a été répondu : « suite accident opération du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b9

Appel

5 septembre 2008

5 septembre 2008

Il a été conduit par les pompiers au centre hospitalier de Sainte Foy la Grande où le docteur A... a constaté un traumatisme du genou droit et une luxation de la rotule.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df4

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

X... avait présenté un état vertigineux au moment de soulever le compresseur, il n'aurait pas essayé de le soulever, et par ailleurs, si ce vertige avait entraîné sa chute sur les genoux, ceux-ci n'auraient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a383

Appel

22 février 2008

22 février 2008

À la suite de l'agression qu'il a subi, Xavier Y..., a présenté un hématome péri orbitaire droit et un léger hématome avec excoriations sur le genou droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd9466f

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

de la SAS Corsaire, a déclaré un accident du travail le 30 septembre 2014 à l'aéroport d'Ajaccio ; elle a exposé qu'en montant dans l'avion pour se rendre en stage, elle avait ressenti une douleur au genou

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01185_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

essentiellement les difficultés qu'il éprouve pour se déplacer et marcher des suites du retentissement fonctionnel de l'arthrectomie qu'il a subie du fait de l'arthrite septique à candida albicans du genou

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01520_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

genou restant en extension lors de la montée d'un escalier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

68df5bd3cf4e7f1c37e1cc35

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[X] a présenté à la suite de l'accident un traumatisme des deux genoux avec fracture déplacée de la rotule droite et rupture du tendon rotulien gauche.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

651fa4e1c601f08318991475

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle s'est gravement blessé à son genou. Il a ajouté que c'est lui qui a demandé l'intervention des sapeurs pompiers qui l'ont conduite aux urgences hospitalières.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66b30df92f025c562a9888ad

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Le genou sera un genou mécanique de sécurité et le pied prothétique de restitution d'énergie de classe parmi ceux inscrits à la LPPR.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6164028480759c6f2497fa1b

Appel

11 décembre 2009

11 décembre 2009

intra-fémorale interne ; Que le 11 mars 1996, le docteur [Z] a procédé à la clinique du [12] à l'ablation de cette broche et a pratiqué, en raison de la persistance d'une raideur douloureuse du genou

Source officielle

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