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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01921_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

B... présente une cardiopathie mixte, coronarienne et valvulaire, et ischémique, qu’il a subi une importante perte d’autonomie à la suite d’un accident vasculaire cérébrale hémorragique en mai 2022 à l

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01085_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

À cet égard, le rapport critique susmentionné indique que le médecin en cours d’intervention a constaté une ischémie du colon gauche remontant jusque l’angle gauche, imposant le recours à l’intervention

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02524_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Enfin, s’il invoque son état de santé, les documents médicaux qu’il produit, indiquant qu’il est suivi pour un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien profond, ainsi qu’un article d’ordre général

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL20666_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Il ressort des pièces du dossier que la fille de l'appelante souffre d'une encéphalopathie anoxo-ischémique épileptique périnatale sévère depuis sa naissance.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62f81a7b805de12b71e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Le diagnostic d'accident vasculaire ischémique étant posé, le patient a été transféré dès le 10 août 2011 au service de neurologie du Centre Hospitalier de [Localité 21] où il a été pris en charge par

Source officielle
CA

1ère Chambre

62760c8e593736057d78aa0b

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Le renouvellement de l'arrêt de travail le 25 janvier 2012 mentionne une « cardiopathie ischémique sévère + défibrillateur », et la référence à une pathologie cardiaque se retrouve dans tous les arrêts

Source officielle
CA

3ème chambre

68660f7fbbe0ac41ca81b13b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

deux creux inguinaux suturés, - l'évolution a surtout été marquée par une hémiplégie gauche rapportée à une occlusion de l'artère vertébrale droite à son ostium avec un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd9f795ac279b38cddadf21

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Dans leurs rapports du 25 avril 2010, les experts ont conclu à : - la survenance d'une ischémie cérébrale dont l'origine n'est pas formellement prouvée la seule hypothèse formulée étant un étirement des

Source officielle
CA

3e chambre

60369b87186a1c3ddf8dd9a5

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Le docteur [PI] évoque l'hypothèse d'un accident vasculaire ischémique compte tenu des antécédents et symptômes présentés avant l'accident et n'exclut pas la possibilité d'une crise convulsive génératrice

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

634f9592b5afe5adfff28a6c

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

juillet 2020, dès lors qu'il avait déjà subi une opération de l'épaule en 2013 (pose d'une prothèse), souffrait également d'un cancer de la prostate, d'une hernie hiatale et a été victime d'un accident ischémique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68edd8f387178132e193506c

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience au centre de rétention administrative du [3], plaidant par visioconférence INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-ET-MARNE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321b629e4ea48318f5b051

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

impotence du membre supérieure droit ; - une hémorragie sous-arachnoïdienne de faible abondance à l'étage cérébral; - une dissection de la partie proximale de l'artère vertébrale à l'origine d'un AVC ischémique

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

644b63a1c51457d0f882dd21

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

A son réveil complet le 20 février 2015, il a présenté une paraplégie flasque par ischémie médullaire avec un niveau sensitif T6 et une incontinence urinaire et anale confirmée par une IRM médullaire effectuée

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63be62c713ef607c90ab62f1

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Dans le dossier n°2, le CHU fait état d'un patient multicompliqué présentant une cardiopathie ischémique et un déséquilibre tensionnel, cette pathologie ayant d'ailleurs été codée en diagnostic associé

Source officielle
CA

5ème Chambre

642e75f08b510604f5bc1f76

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Le 9 juin 2005, des complications post-opératoires ont conduit le patient à subir une seconde intervention chirurgicale au cours de laquelle le chirurgien constatera son erreur et une rate ischémique avec

Source officielle
CA

5ème Chambre

653a0705d0451e8318d0ec37

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[Y] a souffert d'un traumatisme cervical suivi de signes d'ischémie cérébrale suite à l'accident dont il a été victime et que la date de consolidation a été fixée au 23 août 2015.

Source officielle
CA

3e chambre

60365b59a588eebbd9d6450b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Le lendemain elle a présenté plusieurs complications, avec notamment une insuffisance rénale fonctionnelle, des troubles de la conscience et une ischémie du pied gauche.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

616263c110de15342de147b2

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

volonté du souscripteur de se dépouiller de manière irrévocable ; Considérant qu'à la date du 13 juin 2003, [P] [D] né en 1930, n'avait donc que 73 ans ; Que s'il avait subi des accidents ischémiques

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA04961_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Les suites ont été compliquées par la survenue d'une ischémie aiguë marquée par des troubles vasculo-nerveux et une hypoesthésie du gros orteil droit.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01135_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

De même, le scanner passé le 20 février 2020 pour des céphalées de l'hémicrâne droit et des troubles oculaires ne montre pas de lésion ischémique ni d'anomalie vasculaire selon la conclusion du compte-rendu

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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