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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01921_20260409
9 avril 2026
B... présente une cardiopathie mixte, coronarienne et valvulaire, et ischémique, qu’il a subi une importante perte d’autonomie à la suite d’un accident vasculaire cérébrale hémorragique en mai 2022 à l
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01085_20251113
13 novembre 2025
À cet égard, le rapport critique susmentionné indique que le médecin en cours d’intervention a constaté une ischémie du colon gauche remontant jusque l’angle gauche, imposant le recours à l’intervention
Juge des référés
ORCA_25NC02524_20251205
5 décembre 2025
Enfin, s’il invoque son état de santé, les documents médicaux qu’il produit, indiquant qu’il est suivi pour un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien profond, ainsi qu’un article d’ordre général
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL20666_20220623
23 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier que la fille de l'appelante souffre d'une encéphalopathie anoxo-ischémique épileptique périnatale sévère depuis sa naissance.
1ère Chambre
63d0d62f81a7b805de12b71e
24 janvier 2023
Le diagnostic d'accident vasculaire ischémique étant posé, le patient a été transféré dès le 10 août 2011 au service de neurologie du Centre Hospitalier de [Localité 21] où il a été pris en charge par
62760c8e593736057d78aa0b
26 avril 2022
Le renouvellement de l'arrêt de travail le 25 janvier 2012 mentionne une « cardiopathie ischémique sévère + défibrillateur », et la référence à une pathologie cardiaque se retrouve dans tous les arrêts
3ème chambre
68660f7fbbe0ac41ca81b13b
2 juillet 2025
deux creux inguinaux suturés, - l'évolution a surtout été marquée par une hémiplégie gauche rapportée à une occlusion de l'artère vertébrale droite à son ostium avec un accident vasculaire cérébral ischémique
Chambre 1-6
5fd9f795ac279b38cddadf21
24 octobre 2019
Dans leurs rapports du 25 avril 2010, les experts ont conclu à : - la survenance d'une ischémie cérébrale dont l'origine n'est pas formellement prouvée la seule hypothèse formulée étant un étirement des
3e chambre
60369b87186a1c3ddf8dd9a5
24 septembre 2015
Le docteur [PI] évoque l'hypothèse d'un accident vasculaire ischémique compte tenu des antécédents et symptômes présentés avant l'accident et n'exclut pas la possibilité d'une crise convulsive génératrice
Ch.secu-fiva-cdas
634f9592b5afe5adfff28a6c
18 octobre 2022
juillet 2020, dès lors qu'il avait déjà subi une opération de l'épaule en 2013 (pose d'une prothèse), souffrait également d'un cancer de la prostate, d'une hernie hiatale et a été victime d'un accident ischémique
Pôle 1 - Chambre 11
68edd8f387178132e193506c
13 octobre 2025
avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience au centre de rétention administrative du [3], plaidant par visioconférence INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-ET-MARNE représenté par Me Elif Iscen
65321b629e4ea48318f5b051
18 octobre 2023
impotence du membre supérieure droit ; - une hémorragie sous-arachnoïdienne de faible abondance à l'étage cérébral; - une dissection de la partie proximale de l'artère vertébrale à l'origine d'un AVC ischémique
1ère chambre civile A
644b63a1c51457d0f882dd21
27 avril 2023
A son réveil complet le 20 février 2015, il a présenté une paraplégie flasque par ischémie médullaire avec un niveau sensitif T6 et une incontinence urinaire et anale confirmée par une IRM médullaire effectuée
2EME PROTECTION SOCIALE
63be62c713ef607c90ab62f1
10 janvier 2023
Dans le dossier n°2, le CHU fait état d'un patient multicompliqué présentant une cardiopathie ischémique et un déséquilibre tensionnel, cette pathologie ayant d'ailleurs été codée en diagnostic associé
5ème Chambre
642e75f08b510604f5bc1f76
5 avril 2023
Le 9 juin 2005, des complications post-opératoires ont conduit le patient à subir une seconde intervention chirurgicale au cours de laquelle le chirurgien constatera son erreur et une rate ischémique avec
653a0705d0451e8318d0ec37
25 octobre 2023
[Y] a souffert d'un traumatisme cervical suivi de signes d'ischémie cérébrale suite à l'accident dont il a été victime et que la date de consolidation a été fixée au 23 août 2015.
60365b59a588eebbd9d6450b
5 novembre 2015
Le lendemain elle a présenté plusieurs complications, avec notamment une insuffisance rénale fonctionnelle, des troubles de la conscience et une ischémie du pied gauche.
Pôle 3 - Chambre 1
616263c110de15342de147b2
18 décembre 2013
volonté du souscripteur de se dépouiller de manière irrévocable ; Considérant qu'à la date du 13 juin 2003, [P] [D] né en 1930, n'avait donc que 73 ans ; Que s'il avait subi des accidents ischémiques
DCA_23PA04961_20250117
17 janvier 2025
Les suites ont été compliquées par la survenue d'une ischémie aiguë marquée par des troubles vasculo-nerveux et une hypoesthésie du gros orteil droit.
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01135_20220708
8 juillet 2022
De même, le scanner passé le 20 février 2020 pour des céphalées de l'hémicrâne droit et des troubles oculaires ne montre pas de lésion ischémique ni d'anomalie vasculaire selon la conclusion du compte-rendu
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ISCEM
26/04/2011
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