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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00268_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 janvier 2023, M. et Mme C, représentés par Me Firino Martell, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 décembre 2022 du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89887
27 novembre 2007
27 novembre 2007
ce qu'il soit constaté que les autres travaux de raccordement au système comportent des éléments de dangerosité non visés dans l'expertise, de même que les ferrages de la piscine et l'armature de la plage
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00016_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Il a repris ses fonctions puis a été placé à nouveau en congé de maladie à compter du 2 juillet 2019.
Source officielleETRANGERS
63538801513cb5adff9436c1
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[T] [L] alias [T] [M] Vu l'appel interjeté par Maître NAUDIN Marielle venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleETRANGERS
6438f266a942a604f5e934cb
13 avril 2023
13 avril 2023
[H] [J] ; Vu l'appel interjeté par Maître Marielle NAUDIN venant au soutien des intérêts de M.
Source officielle1ère Chambre
6451fb7b48616ed0f8cd5089
2 mai 2023
2 mai 2023
reste une margelle variable sur la longueur du mur.
Source officielle1ère Chambre
60342503ca462113ee440828
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Pour un plus ample exposé des prétentions et des moyens des parties, la Cour renvoie aux conclusions susvisées.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
644229f1d2fa6fd0f80404ba
20 avril 2023
20 avril 2023
de Commerce de MELUN - RG n° 2022F00128 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Thomas RONDEAU, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63be63ed13ef607c90ab6734
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Dans la mesure où cette dernière ne payait plus son loyer, un commandement de payer a été délivré à la locataire et à sa caution qui n'a pas été suivi d'effet.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a50cd6b8594705dbfccb75
4 juillet 2023
4 juillet 2023
2023 du TJ de PARIS - RG n° 18/11421 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21da354f98d9699d4f7d
20 juillet 2023
20 juillet 2023
de CRÉTEIL - RG n° 22/01278 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
671894a9d8ceca1cd701918c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Localité 6] - RG n° 11-23-0797 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Michel RISPE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01670_20250214
14 février 2025
14 février 2025
demeure cette société, son gérant ou tout propriétaire venant aux droits de l'actuel propriétaire de la maison située 69, avenue du commandant D à Cabourg de se conformer à l'article UB 6 du règlement du plan
Source officielle3e chambre civile
69e1d3a5cdc6046d4789f0d0
16 avril 2026
16 avril 2026
Si ce phénomène actuellement provoque un préjudice essentiellement d'ordre esthétique, à plus long terme (trois à cinq ans), il provoquera l'apparition de cratères à la place des cloques puis une destratification
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c62
7 mai 1999
7 mai 1999
ABEILLE, société d'HLM, a donné en location à Monsieur X... et Mademoiselle Y... un appartement situé 43 Place des Lupins à Carrières sous Poissy.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37ac7d1bc2605de4b4afb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
et n'a plus de salarié.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02279_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 25 février 2020 par laquelle le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Thonon Agglomération a approuvé le plan
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fdc5c311e362f8016af6ba8
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Dans ses dernières écritures en date du 10 juillet 2017, auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des moyens et prétentions, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c14340
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Marcel FOULON, président et par Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale
6162b2494abc2618d50e04be
16 septembre 2011
16 septembre 2011
barreau de LONS-LE-SAUNIER COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats 08 Octobre 2010 : CONSEILLERS RAPPORTEURS : Monsieur Jean DEGLISE, Président de chambre, en présence de Monsieur Laurent MARCEL
Source officiellePage 34 sur 106