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685 résultats pour « Wiinter »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9daa7cdc6046d47d91e69

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Ayant tous deux pour avocat postulant Me Nada SALEH CHERABIEH de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, et pour avocat plaidant Me Isabelle WIEN de la SELEURL SELARL WIN

Source officielle

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01172_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

A " doit absolument s'investir dans sa pédagogie et sur les nouvelles technologies connectées ", qu'il doit " maîtriser, a minima, les logiciels professionnels (Win relais, PL7.2..), tous les systèmes

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CA

Chambre 4 A

627f48d0551627057d32df4a

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

CERELIA prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : B 3 98 535 617 17 rue de l'Industrie 67720 HOERDT Représentée par Me Philippe WITTNER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION

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CA

Chambre 4 A

66fce3d48d6ea26f688da6a9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CASAL SPORT prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 310 269 378 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Philippe WITTNER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION

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CA

Chambre Sociale-Section 1

63465944c024d1adffef7560

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

barreau de METZ ASSOCIATION SAINT NABOR SERVICES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Me Stéphane VUILLAUME, avocat postulant au barreau de METZ et Me Philippe WITTNER

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0df6c25a97f0381f50d5

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - Section encadrement - RG n° 10/03216 APPELANTE Mademoiselle [E] [G] [Adresse 2] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Sophie BENOIST DE WITT

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CA

Chambre 4-5

6973aedbcdc6046d4771e633

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

-une facture (716 euros) de [17] du 1er février 2020 pour une configuration magasin, carte mère, graveur CD interne, carte réseau, win 10, -une facture (159 euros) de [17] du 1er juillet 2020 pour un

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fd94c9038486c34bd861b31

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

justice a constaté qu'à l'adresse URL https:/www.jcb.com, correspondant au site internet de la société JCB, était publié le communiqué litigieux émanant de la société JCB en langue anglaise intitulé « JCB Wins

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CA

12e chambre

643a4310d83dbd04f5fb2c0d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Sont notamment annexés à cette présentation les statuts de la société Hérodiade VI ainsi que l'accord de coproduction conclu entre la société Hérodiade et la société de production Winds.

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CA

Chambre civile 1-2

6864bde5cf476b3ae02584d5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 51F Chambre civile 1-2 ARRET N°201 CONTRADICTOIRE DU 01 JUILLET 2025 N° RG 23/08500 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WICT AFFAIRE : [N] [C]

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CA

Chambre 1-3

5fca46e0fd0c9f9c64910a1a

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

(13), de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Eric WITT

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CA

1re chambre sociale

6024949deef5e986916d23be

Appel

10 février 2021

10 février 2021

SAS COMPUGROUP MEDICAL SOLUTIONS (AXILOG) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Christian LE STANC de la SCP LE STANC, CARBONNIER, avocat au barreau de MONTPELLIER subtitué par Me Emilie WINDER

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CA

1ère chambre 1ère section

6163231f3dbed56e5e2c2fbe

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

'jambalaya on the bayou' faussement intitulé 'great balls of fire'(piste 10), Dans le CD n°2 : 'Ubangi stomp'piste 12), 'down the line' (piste 13), 'jailhouse rock', Dans le CD n°3 : 'Drinkin wine

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01792_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

formations et leur parcours professionnel ainsi qu'un recueil de tout élément prouvant leur réputation dans leur domaine et posséder un diplôme d'œnologue ou de sommellerie ou le DUAD ou " masters of wine

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033a2b3739c8c5724648b4e

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

un système de facturation avec la société Pelham Sport pour dissimuler sa participation à des circuits de vente passive, faisant intervenir plusieurs intermédiaires dont une société écran, la société Win

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CA

1ère Chambre

6363686f37e31b7f74444a9a

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Vianney DE WIT

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

6791de5993ef93c421386b09

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

avaient fait l'objet de factures à en-tête de la société Shenzen Heguang Trading co Ltd, établie en Chine, à destination d'abord de la société New Stone, établie en Allemagne, et ensuite de la société Winner

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CA

Chambre A - Commerciale

65a77d1c8121050008662b9a

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il a observé que les prix de vente 'normaux', annotés par la société T&M Optik sur les factures émises, sont issus du logiciel Win Optics et que la société VAO prétend que la version du logiciel, source

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a225cdacdc6046d473833a5

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

intégrant : * les nouvelles fonctions spécifiques de l'emploi suivantes : - l'utilisation de l'outil de télé conduite SYSCODOM, - le pilotage des EnR (« notamment outils de prévision, ACE Vision, PC Win

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0cfbc25a97f0381f4b4e

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

anticipation, les audiences de deux radios non encore entrées dans le GIE ; qu'en effet, le GIE a inclus, dans la publication de novembre 2012 de Médiamétrie, les résultats d'audience de Sud-Radio et de Wit

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