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66 987 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbac

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

en 2004 : • du 24 juillet au 2 août pour remplacement d'un salarié absent, • du 16 au 20 octobre pour remplacement d'un salarié absent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd93996

Appel

6 février 2017

6 février 2017

Le nombre élevé de ces absences m'a conduit à vous inviter, par courrier du 23 juin 2012, à me rapporter la preuve de votre aptitude médicale à occuper le poste de secrétaire dactylographe.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c6354f98d9699d4f1a

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Il s'en déduit que la société PROTHERM est réputée adopter les motifs des premiers juges rejetant sa fin de non recevoir fondée sur l'absence de tentative de règlement à l'amiable.

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

690301371e4ff47a82fad81b

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

, Représenté par Me Alix LEBRUN, avocat au barreau de PARIS Madame [J] [O], demeurant [Adresse 3] Absente, Représenté par Me Alix LEBRUN, avocat au barreau de PARIS Demandeurs au recours

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9234bcabb01020428b8f6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

sans s'expliquer sur le contrôle du nombre de jours travaillés afin de décompter le nombre de journée ou de demi-journée travaillée ainsi que celui des journées ou demi journées de repos prises, auquel

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eaff7bcdc6046d47579c33

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

- Sur l'absence de prescription médicale ou de DSI : La caisse maintient sa demande pour Mme [SL] [LK] en l'absence de prescription médicale concernant les actes réalisés le 31 mai 2018.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a1a71ddcdc6046d4774462d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[N] du véhicule mis à sa disposition pour les besoins de son activité professionnelle, alors qu'au contraire la société produisait de nombreux éléments en faveur de l'absence d'utilisation à titre privé

Source officielle
CA

Référés du PP

6a044fc4cdc6046d47934417

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

pas été suivies par le cédant ; -que la nouvelle expertise, réalisée après la signature du compromis, a relevé des désordres de nature à rendre impossible l'acquisition de l'immeuble du fait des nombreux

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe363cdc6046d47868361

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Nombreuses poussées de sciatiques depuis 2003. Hernie foraminale L5-S1 gauche en 2013.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

60363a0b2b47519c1738b414

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Elle prétend que même en l'absence de pension de retraite du deuxième conjoint, aucune pension ne peut être versée du chef du premier en l'absence de décès du deuxième.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6157f592dfd5cc6bf056eecb

Appel

30 septembre 2021

30 septembre 2021

En janvier 2015, il était délégué syndical en remplacement du titulaire absent. L'exécution du contrat de travail a été émaillée de nombreux incidents entre février 2007 et août 2018, M.

Source officielle
CA

5e Chambre

61625c86d64a6b1f51487638

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

de contestation antérieure, la réalité des motifs de recours ( surcroît d'activité ou remplacement de salarié absent) voire l'absence de pièce au soutien des contrats temporaires allégués ; Considérant

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

66b5b1091eb0145eaea82f18

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Sur l'absence de cause réelle et sérieuse, il excipe d'un certain nombre de moyens tirés de l'absence de recherche effective de reclassement, de l'absence d'étude de poste correspondant à sa situation,

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb938e9c02507c9078df0b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Mme [R] ne démontre donc pas que l'absence de ramassage du linge sale était due à une mauvaise organisation au sein du centre de [Localité 4].

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d9d718cdc6046d47d8a5c2

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

S 19 : 31h15 de travail effectif en enlevant les nombreuses pauses et arrêts effectués la journée S 20 : 32h30 de travail effectif en enlevant les nombreuses pauses et arrêts effectués la journée S

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a17cd45cdc6046d47304b61

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

En l'absence de réactivité de votre pars, en l'absence de mesure visant à me permettre d'exécuter mes fonctions et à la suite de votre courrier du 11 Septembre 2020 m'indiquant que vous ne repondériez

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6610e5db74ef9f00086f63ac

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Votre absence prolongée, ainsi que l'incertitude sur les renouvellements de vos absences, désorganisent fortement l'entreprise.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43269066fd7c90fc2867

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ces anomalies confirment malheureusement celles qui ont été révélées durant votre absence.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6866137227f49a37ec714dc6

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle a déduit l'absence de domicile du fait de la précarité de ce dernier, du fait qu'il n'a pas respecté régulièrement les assignations à résidence.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6a17cfc8cdc6046d4730ba55

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

La société [B] [X] [A] expose aussi que la société YUKSEK TP a surfacturé ses prestations et qu'elle a entaché celles-ci de nombreuses malfaçons.

Source officielle

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