CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
615e0ddfc25a97f0381f5013
4 février 2015
Et seulement en février, quand je suis montée sur l'échafaudage avec Mme [J], l'architecte, j'ai découvert à ma grande stupéfaction la cheminée [W] tout près de notre fenêtre et qui dégageait de la fumée
5e Chambre
615e0e15c25a97f0381f51fd
16 octobre 2014
lors des débats : Madame Céline FARDIN, EXPOSÉ DU LITIGE, La société [G] Soframat Etem a pour activité principale la vente et la location de matériels d'échafaudage
Cour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c346
26 septembre 2008
C'est au regard du seul témoignage de la prévenue sur la prétendue vitesse excessive du motocycliste, que celui-ci échafaude ses hypothèses, lesquelles ne sauraient dés lors être retenues ; l'enfoncement
Ch. civile et commerciale
6883105980821d9a1906fd39
24 juillet 2025
Mme [T] verse aux débats le procès-verbal dressé le 14 mai 2020 par Maître [G], huissier de justice, qui a notamment constaté que la façade de l'immeuble et le pignon ouest sont échafaudés dont l'importance
3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01060_20251002
2 octobre 2025
manutentionnaire de septembre 2019 à janvier 2020, puis un emploi d’aide calorifugeur entre avril et mai 2021 et dispose d’un contrat à durée indéterminée en qualité d’aide calorifugeur et d’aide monteur échafaudeur
Juge des référés
ORCA_25NC00774_20250523
23 mai 2025
Par ailleurs, la circonstance qu'il ait travaillé en qualité d'échafaudeur dans le cadre de plusieurs contrats de travail et qu'il bénéficie d'un contrat à durée indéterminé depuis le 17 juin 2024, ne
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22545_20230523
23 mai 2023
B fait état d'une expérience professionnelle d'aide monteur échafaudeur et bénéficie, de promesses d'embauche pour des contrats à durée indéterminée dont la dernière est postérieure à l'arrêté en litige
Pôle 5 - Chambre 7
6163e58a578519f70b5eba94
10 juin 2010
présomptions fondées sur des éléments régulièrement constatés par l'administration fiscale et à l'encontre desquelles l'appelant n'apporte aucun élément permettant de les remettre en cause, se contentant d'échafauder
6163e58b578519f70b5eba95
présomptions fondées sur des éléments régulièrement constatés par l'administration fiscale et à l'encontre desquelles l'appelante n'apporte aucun élément permettant de les remettre en cause, se contentant d'échafauder
6163e58b578519f70b5eba96
1ere Chambre sect.Civile
6349005163d497adffda428a
11 octobre 2022
. ***** Il ressort du constat d'huissier dressé le 4 août 2017 qu'à cette date, son auteur a constaté qu'au [Adresse 2], un échafaudage à roulettes était installé dans le porche de l'immeuble et
6253cbf1bd3db21cbdd8eb03
24 janvier 2012
tribunal correctionnel de Nantes, pour blessures involontaires et emploi de salariés sur toiture sans respect des règles de sécurité (absence de filet de sécurité mis à la disposition des ouvriers et échafaudage
4ème Chambre
DCA_23VE01586_20251112
12 novembre 2025
En ce qui concerne les frais de matériel, il y a lieu de retenir seulement l’immobilisation d’un échafaudage moyen, d’un échafaudage grand et d’une nacelle électrique, les escabeaux et containers étant
5ème Chambre
6319879351eeae4f1309d33c
7 septembre 2022
peintures extérieures Le défaut d'entretien des façades est constaté par l'huissier et la bailleresse est fondée à obtenir la prise en charge du seul lessivage de celles-ci, avec installation d'un échafaudage
2ème CHAMBRE CIVILE
69739752cdc6046d476f5701
22 janvier 2026
demande en paiement du montant des travaux de reprise, la sc [C] verse aux débats un devis établi par la société ARDE le 10 août 2023 d'un montant total Ttc de 14 760 euros relatif au montage d'un échafaudage
Chambre 1-5
66ff857aa4ff9ec259c0940b
3 octobre 2024
Ce droit de poser une échelle, un échafaudage, des outils, s'exercera sur la totalité du fonds servant.
3ème chambre A
68676897dd25744ff781d4bd
3 juillet 2025
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE La SAS ABC Minet fabrique et commercialise des échafaudages.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be12780de3a214879db0
9 janvier 2025
[S] a chuté d'une hauteur d'environ 5 mètres, alors qu'il travaillait la bordure d'un toit depuis un échafaudage.
Chambre Sécurité Sociale
6719e4fe5857dd64cbdaa56a
22 octobre 2024
[M] [D], a été victime d'un accident du travail le 15 novembre 2001 : après avoir chuté suite à l'effondrement d'un échafaudage, il a été blessé notamment au coude droit.
Chambre 1-3
680b1f964d571f8833669234
24 avril 2025
application de l'article 10.1 de la convention de groupement, 10/ contrats et factures portant sur des lots lot n°1 (Charpente/structure), lot n°2 (Levage/ montage), Lot n°6 (Peinture), lot n°7 (Échafaudage
Page 34 sur 54