CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

760 résultats pour « encadrement de stagiaires de pré »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

6684eb0ea0de54ff609f8066

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CSF (exploitant les magasins sous l'enseigne Carrefour Market), par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 28 mai 1996 en qualité de stagiaire manager de rayons.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6032a4cb8c0a8d1cd5f425e2

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Félix GUINEBRETIERE, stagiaire avocat.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE02345_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

juges ont également écarté l'engagement de la responsabilité de l'Etat en raison des manquements fautifs de l'administration à l'obligation de protection et de sécurité envers ses parents, faute d'avoir pris

Source officielle
CA

Chambre 4-8

634a4f2eacdcd6adff75a933

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Ayant vu faire ses collègues, la victime descend près des rails pour pousser le chariot manuellement.

Source officielle
CA

Chambre sociale

616301444c6681071edf66d7

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

En présence de Monsieur [P], greffier stagiaire. Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6360c5333c369c7f74996d19

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[YZ] ne se faisait pas prier pour la critiquer ouvertement sur son physique'.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

62bfe0bb413a8b69b32bf1a4

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[J] demandant à son interlocuteur de ne pas encaisser les chèques remis puis promettant un paiement imminent.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162f6fbb807dfe813d297a0

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Lors d'une audition par les enquêteurs le 6 octobre 2010, alors qu'il n'avait encore pris le temps de se raviser, ainsi qu'il l'a fait comme le prétend M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33dbd20aa057d9f3877

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[X] sept personnes, il convient de constater que plusieurs étaient absentes pour une durée longue (congé parental) ou employées à durée déterminée ou enfin stagiaires, que M.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

67ef71748d5c08d4a262e6d2

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Dès mon retour de CP, j'ai ressenti un climat encore plus hostile et sans doute lié à l'approche des élections du personnel de GSF SAS (négociation du protocole pré-électoral avec notamment la CGC en recherche

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68df5f1a38ac3a658931de4f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Je souhaite vous informer de ce grave incident' Elle produit, encore, la réponse faite par elle à M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE01943_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Par suite, quand bien même la société Maidis aurait bien pris en compte la position du vérificateur en reprenant ses imputations concernant les projets Medolution et Emosapce, l'administration était fondée

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67820922fa7a008e5409f2d2

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La relation de travail a pris fin le même jour.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65449d40c71a6a83181c8dce

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

chargé du rapport, et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, en présence de Mme Sophie CAPITAINE, Greffière stagiaire

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6025ec173487dd73b0770b82

Appel

11 février 2021

11 février 2021

Vous vous êtes 'payés' des heures supplémentaires indues en juin 2014, mai 2014 ou encore décembre 2013.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6033d78990c7a38950b1c105

Appel

22 mars 2017

22 mars 2017

relatives à une stagiaire qu'il a formée, ainsi que du projet de lui adjoindre un assistant.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

686611d8957d68b57534e306

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

V-B7I-CJ3XN Décision déférée à la Cour : Décision du 02 Juillet 2024 -Conseil de l'Ordre des avocats du barreau de Paris en sa formation disciplinaire DEMANDEUR AU RECOURS : LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRES

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6451fb6248616ed0f8cd4fd8

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

En cas de litige, il lui incombe de justifier avoir pris des mesures suffisantes pour s'acquitter de cette obligation.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1e672acdc6046d47cae1e4

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente et Madame Hélène ROUSTAING, Conseillère, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN, assistée de Madame [I] [K], Greffière stagiaire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616301424c6681071edf66cc

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

Décembre 2011 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/05937 - JS Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Mars 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement

Source officielle

Page 34 sur 38

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.