F. tenus à réparer pour moitié le préjudice subi par M. Laurent X..., -Homologué le rapport d'expertise du Dr Vincent B..., -Fixé le préjudice subi par M.

* hors période scolaire : pendant la moitié des vacances scolaires, première moitié les années paires, seconde moitié les années impaires, - que le père devra verser une contribution mensuelle indexée

LES FAITS ET LA PROCEDURE : Monsieur X...et Madame A...ont vécu ensemble de 1974 à février 2004, soit pendant 30 ans ; ils ont eu deux enfants ; ils ont acquis le 20 juin 1983, à raison de moitié

La SNC LES CORVEES a payé à la Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique, venant aux droits de la Banque du Crédit Mutuel Lorrain, la somme de 186. 177,25 frs. M.

Alerté par ce comportement, j'ai par ailleurs procédé à une enquête aux fins de vérifier si tu avais pas tenu de propos semblables.

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile, * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue

[M] [X] et la SCI Rimont de leur action en responsabilité contractuelle à l'encontre de la Monte Paschi Banque, ' débouté la société Monte Paschi Banque de sa demande de condamnation solidaire de M.

des vacances scolaires de plus de cinq jours (première moitié les années paires, deuxième moitié les années impaires) à charge pour lui de prendre et ramener les enfants à leur résidence habituelle,

a résilié son contrat à durée indéterminée, sans préavis ni indemnité ; 3°) d'enjoindre à la commune du Mont-Dore de le réintégrer dans son poste de travail ; 4°) de condamner la commune du Mont-Dore

des vacances de Noël les années impaires et pendant la seconde moitié desdites vacances les années paires et en outre pendant la première moitié des vacances de juillet et d'août les années impaires et

Par ailleurs, le salarié soutient que l'association n'a pas tenu ses engagements.

des toutes les vacances scolaires, première moitié les années paires deuxième moitié les années impaires, à charge pour lui d'aller chercher les enfants au domicile de la mère et de les y reconduire

Synd copropriétaires IMMEUBLE LE PORT DES MONTS D'OR COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 24 MARS 2009 APPELANTE : Madame Christiane X... épouse Y... .

des vacances scolaires de plus de cinq jours (la première moitié les années paires et la seconde moitié les années impaires), à charge de prendre et de ramener les enfants à leur résidence habituelle

des vacances scolaires première moitié les années paires, seconde moitié les années impaires, - de fixer à 80 € jusqu'au mois de mars 2011 la pension alimentaire mise à sa charge, - de le dispenser

été recruté par la société SOCEMIE EURONEWS à compter du 17 juillet 1998 dans le cadre d'une succession de contrats de travail à durée déterminée d'usage en qualité d'intermittent du spectacle (chef monteur

Entre 2009 et 2010, les commandes d'impression ont été réduites de près de moitié.

En conséquence, la société MONT DORE demande à la Cour de statuer ainsi qu'il suit : - Constater que le redressement de la société MONT DORE n'est pas manifestement impossible ; - Réformer le jugement

des vacances scolaires de plus de cinq jours (la première moitié les années paires et la seconde moitié les années impaires) et l'été au mois d'août, à charge de prendre et de ramener les enfants à leur

G A ont tenté d'engager une procédure de règlement amiable avec la commune de Nantes, qui n'a pas donné suite à cette demande. Mme C et M.