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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

62760c14593736057d78a8c2

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Vous vous êtes approché d'elle alors qu'elle était allongée sur son lit et regardait la télévision, vous avez pris sa main, vous avez baissé votre pantalon et vous avez posé la main de Mme [T] sur votre

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b5bd1bc2605de4b4dbb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

d'une altercation et des propos verbalement agressifs de la part de Mr [C] envers Mr [L]' ; une seconde employée, dont les indications temporelles sont identiques, atteste de ce que le salarié ' s'est approché

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

66b5b10a1eb0145eaea82f26

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

En matière de sécurité, son approche est plus globale puisqu'il met en oeuvre la démarche de prévention. Ce niveau demande une technicité courante.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261b5372bffe825630c9

Appel

22 août 2024

22 août 2024

tribord ayant reçu un écho sur l'avant bâbord laissant supposer la présence d'un bateau (l'expert a établi depuis qu'il s'agissait d'un panneau métallique sur la berge indiquant une prise d'eau), l'approche

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732c58cdc6046d4765119e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[F] se trouvait dans la benne du camion stationné à l'aplomb de ce balcon à l'extérieur pour les réceptionner.

Source officielle
CA

1re chambre civile

62d79ac271d9f5effbdf299b

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

pas installées à une profondeur hors gel réglementaire, ce qui entraînait l'impossibilité d'exploiter le bâtiment par grand froid ; - que les murs du local phytosanitaire présentaient des défauts d'aplomb

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38475a2d196dbc191f9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Inclusion : Se mettre dans une position adéquate, choisir et se rendre dans un endroit approprié, manipuler les vêtements avant et après, et se nettoyer.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6780b7ae34dc79f9f0615044

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En appel, Mme [R] informe la Cour de la survenance, le 17 janvier 2022, d'un nouveau dégât des eaux sur la canalisation commune d'alimentation dans les étages à l'aplomb de son studio, générant des dommages

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dc9a4bcd46bcddb10a

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Inclusion : Ce qui précède l'action et la globalité du mouvement du bras nécessaire à l'action chercher à prendre, tendre la main et le bras pour saisir, viser et approcher la main de l'objet.

Source officielle
CA

8ème chambre

66177da6e5d80f0008c2e78a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[J] [I] a signalé à la mairie qu'un ancien dalot s'était effondré au niveau de la chaussée du chemin, à l'aplomb d'un ruisseau le longeant.

Source officielle
CA

9e Chambre C

60338b09e7c07d3e234520c7

Appel

26 mai 2017

26 mai 2017

Lors de notre dernier rendez vous nous avions discuté de votre idée d'approcher la branche du textile et vous avions donné l'ordre de ne vous concentrer que sur le marché de la chaussure.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdd10ab5d88877aaf968fd7

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Le premier niveau de sous-sol est situé à l'aplomb des jardins privatifs des lots d'habitation situés en rez-de-chaussée des bâtiments A et B et du jardin central implanté entre les deux bâtiments.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdd133ac4723e7d2e8a509e

Appel

15 octobre 2018

15 octobre 2018

X... a commis des infractions aux articles R 414-4, R 414-11, R 413-2 (3 ° ) et R 413-17 du code de la route puisqu'il a effectué un dépassement dans une courbe, effectué un dépassement à l'approche d'une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6034e3668c82df0e07e3aaec

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

La société fait également plaider que Mme [W] n'a pas souhaité appliquer les plans d'action et les approches commerciales suggérés par M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00485_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Il résulte de l'instruction et des éléments produits par chacune des parties que, s'agissant du projet n°1, il est indéniable que le projet architectural est de grande qualité et a donné lieu à une approche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856db

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

Elle expose qu'au moment des manoeuvres d'approche et de l'accident les seuls à bord étaient des personnels terrestres ayant pour tâche de manipuler les amarres dès l'entrée du chalutier à l'intérieur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163de16e9a173d6d859cbe4

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

profilée étant caractérisée en ce qu'elle comprend une lèvre longitudinale (4) qui, disposée pour s'appuyer sur la surface réceptrice (3A) du moyen d'appui (1B) de la pièce profilée (1) et sensiblement à l'aplomb

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c200

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Bruno Z... et Mme Alexandrine A... son épouse à procéder aux remises en état nécessaires pour supprimer la vue droite irrégulière créée par aplomb du mur de soutènement -condamné solidairement M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c63f

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Ainsi, le 6 juillet alors que vous étiez en approche de Carteret dans une zone riche en algue et que des avaries se sont déjà produites dans cette zone (colmatage filtres), le chef mécanicien n'était pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c844

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

S'agissant de la couverture, qualifiée de ‘ mauvaise qualité ", l'expert indique cependant que la partie courante ne pose pas de problème, à la différence des " approches et étanchéités ", de par l'absence

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