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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a731
5 décembre 2007
5 décembre 2007
demeurant... 75015 PARIS représenté par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assisté de Me Marc Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : K 30, plaidant pour Z...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02932_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
situation serait imputable à l'INAO alors qu'à l'inverse, il résulte de l'instruction que l'exploitant lui-même a repoussé à plusieurs reprises la date du premier prélèvement et que le responsable du chai
Source officielleETRANGERS
635cc35a0d69e87f74e6c01f
28 octobre 2022
28 octobre 2022
[Z] [X] ; Vu l'appel interjeté par Maître CHAFI - SHALAK Faten venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00140_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
A, représenté par Me Chafi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 décembre 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 août 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielleChambre civile 1-5
65b36eb38c0355000835f7e9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
carrosserie du véhicule sont non sérieusement contestables ; - juger que l'exigibilité et le quantum des sommes réclamées par Classic Sport Leicht au titre des travaux de réfection du moteur et du châssis
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f40
5 février 2004
5 février 2004
Elles soulignent qu'en l'occurrence, l'oeuvre de création provient de la mise en oeuvre d'une idée consistant à utiliser les châssis des toits de PARIS comme supports structurels d'objets mobiliers.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f2edb9a9057d0d27ea
18 mai 2022
18 mai 2022
En effet, tous les postes du Groupement sont pourvus par des vignerons chauffeurs de tracteurs, un ouvrier de chai mécanicien, deux vigneronnes dont une polyvalente chai et cuisine.
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85616
14 septembre 2001
14 septembre 2001
nouveau code de procédure civile, assisté de Madame Caroline DE GUINAUMONT, greffier, Le magistrat rapporteur en a rendu compte à la cour, dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a17
10 juin 2003
10 juin 2003
chambre 2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue, à l'audience publique du 06 Mai 2003, La cour étant composée de : Monsieur Alban CHAIX
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632f4b14ec5f96a7da08cf
25 octobre 2011
25 octobre 2011
EPTA RACK anciennement ALSER INNOVATION agissant poursuites et diligences en la personne de son directeur général et tous représentants légaux [Adresse 4] [Localité 8] représentée par la SCP ROBLIN CHAIX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61637727f6919f4eda2c37f8
29 mars 2011
29 mars 2011
[Y] qui se trouvait en sa qualité de directeur de production, responsable du chai, de la vigne, du parc/gardiennage et de l'entretien.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c805
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Société MUTUELLE ASSURANCE COMMERÇANTS INDUSTRIELS DE FRANCE (MACIF) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 2 rue du Pied de Fond 79000 NIORT représentée par la SCP ROBLIN-CHAIX
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02223_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
escalier permettant l’accès à l’étage, ainsi que d’un système d’assainissement individuel et que l’absence d’isolation et d’aménagement est sans incidence sur cette destination de même que la mention de « chai
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02621_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
général des impôts et du 4 de l'article 39, les dépenses de travaux et d’entretien et les amortissements se rapportant à un chalet situé à Beaufort-sur-Doron (Savoie) pris en location auprès de la SCI Les Chaix
Source officielle2ème chambre section B
630ef9c0223d7c4f13705310
30 août 2022
30 août 2022
dispositions de l'article 693 du code civil de sorte qu'aucun trouble manifestement illicite n'existe, -à titre infiniment subsidiaire, les autoriser à pratiquer des ouvertures à verre dormant et châssis
Source officielleChambre Sociale
6349007363d497adffda42da
13 octobre 2022
13 octobre 2022
réalisation d'éléments unitaires ou contiguës dans la limite de 4 éléments, pilier ou inter de bridge avec montage simple, d'après découpe classique ; - prothèse mobile métallique : réalisation de châssis
Source officielle1ère Chambre
69674c21cdc6046d473b7195
13 janvier 2026
13 janvier 2026
au niveau de la toiture végétalisée endommageant un abri extérieur - désordre n° 2 : condensation à l'intérieur des vitrages de la verrière en façade de la maison - désordre n° 3 : dégradation du châssis
Source officielle4ème Chambre
6528dfd1aaebb88318fda893
12 octobre 2023
12 octobre 2023
et accessoires, les châssis de toit et d'une manière générale, les ouvertures et vues des locaux privatifs.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d8
20 août 2020
20 août 2020
Concernant la spécification convenue des châssis, il est acquis aux débats que la société Eiffage avait commandé des supports thermo-laqués et que, pour respecter les délais de livraison fixés, la société
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920e0
2 mars 2015
2 mars 2015
actuellement hospitalisée au CHAI ST EGREVE née le 16 Juin 1961 à de nationalité Française ... 38160 ST SAUVEUR comparante assistée de Me Sandrine BAGRAMOFF, avocat au barreau de GRENOBLE commise
Source officiellePage 35 sur 154
MAISON CHAFFI
26/07/2026
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SCI LA CHAFFINOISE
30/06/2026
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CHAFFIN, Sullivan
23/06/2026
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ASSANI, Chaffion
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
21/06/2026
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SARL LE MAINE CHAFFIT
21/04/2026
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