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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
660e431a0740db0008fa959d
3 avril 2024
3 avril 2024
Je précise que le climat était très pesant à ce moment là et qu'étant seule avec eux j'avais peur ».
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a8a
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a8d
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a91
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle16e chambre
603266660f18b89b2cb60b3e
8 février 2018
8 février 2018
par le Juge de l'exécution du tribunal de grande instance de NANTERRE N° Chambre : / N° Section : N° RG : 16/03573 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917c9
12 juin 2014
12 juin 2014
délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Président Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91abd
25 septembre 2014
25 septembre 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcf
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Cour composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f137
28 février 2012
28 février 2012
29 juillet 2010, enregistrée sous le no 09/ 172 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Catherine LADANT, Président de Chambre Madame Anne CONSTANT, Conseiller Monsieur Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63104b954709e24f13d55401
31 août 2022
31 août 2022
Christophe BACONNIER, Président de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6319877051eeae4f1309d266
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Me Yann GRE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 381 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 juin 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f95
9 août 2021
9 août 2021
rendu le 15 Mai 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 7ème No RG : 16/05362 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Tomas GURFEIN Me Christophe
Source officielleRétentions
6268ddf0b6a90a057d2a5a5a
26 avril 2022
26 avril 2022
3] (ALGERIE) (27000) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Christophe
Source officielleChambre 1-9
633fc298e633183e2ee176e6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
09746 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGMA3 [F] [K] C/ Etablissement Public CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Christophe
Source officielle1ere Chambre Section 1
68de07141bc19e7640ea3d91
1 octobre 2025
1 octobre 2025
RUFFAT CONFIRMATION Grosse délivrée le 01/10/2025 à Me Géraud VACARIE Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68df5a3121a269c1272039f4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
barreau de Paris AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 4] [Localité 13], Représentée par Me Anne-France DE HARTINGH, avocat au barreau de Paris, toque : R1861 Greffier lors des débats : Monsieur Christopher
Source officielleChambre 1-6
68df5f1838ac3a658931de23
2 octobre 2025
2 octobre 2025
APPELANT Monsieur [U] [Z] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 5] (26) de nationalité Française demeurant [Adresse 6] représenté par Me Christophe JOSET de la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63ca42f49066fd7c90fc26f7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
- signé par Marie-Annick PRIGENT, Présidente de chambre et par Claudia CHRISTOPHE, Greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4ème Chambre
63c109b0bf9fd47c90a13db2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GENERALI IARD, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE
Source officielle4e chambre civile
64a7b0723bcaf505db696781
6 juillet 2023
6 juillet 2023
] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Fabrice DI FRENNA de la SCP SANGUINEDE DI FRENNA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Christophe
Source officiellePage 35 sur 231