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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
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2 avril 2025
Adresse 7] [Localité 2] (ALLEMAGNE) Représentée par Me Benjamin Moisan de la SELARL Baechlin Moisan Associés, avocat au barreau de Paris, toque : L34 Assistée de Me Florian Paetzold, substitué par Me Elisa
Chbre Sociale Prud'Hommes
64534c9837f394d0f8f66579
2 mai 2023
chargé du rapport, et Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Elsa
1re chambre 1re section
60322bd4b39bfa62af223a9c
30 mars 2018
FRANÇAIS LE TRENTE MARS DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA KPMG S.A [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Elisa
CHAMBRE SOCIALE A
62c67c49ca9bf263790307d6
6 juillet 2022
: 03 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Nathalie ROCCI, Conseiller Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa
3ème Chambre
642d1463cb8fa004f57da14f
4 avril 2023
VIOLET, Greffier Et lors du délibéré, par : - Mme Catherine LEGER, Conseiller faisant fonction de Président qui a rendu compte des plaidoiries, - Madame Esther BISSONNIER, Conseiller - Madame Elsa
2ème Chambre
6718948ad8ceca1cd7018fb4
25 avril 2024
délibéré , Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, qui a rendu compte des plaidoiries - Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, - Mme Elsa
Ch.secu-fiva-cdas
6801dfd3354955cf78ced4d4
17 avril 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 04 février 2025 M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, en charge du rapport et M.
CHAMBRE SOCIALE B
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29 janvier 2021
COMMERCE ET SERVICES RHONE ALPES [Adresse 2] [Localité 5] FRANCE Représentés par Me Sofia SOULA-MICHAL de la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL- MAGNIN, avocat au barreau de LYON substituée par Me Elsa
4ème chambre commerciale
62736a97a58162057dac673a
4 mai 2022
PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 04 MAI 2022 APPELANTE : SARL CHARLOTTE BOUTIK exerçant sous le nom commercial de CHARLOTTE BOUTIK' ELISA
16e chambre
5fd8721183b343adcfff1f51
10 décembre 2020
Siret : 785 304 023 (RCS Nanterre) [Adresse 3] [Localité 16]/FRANCE Représentant : Me Margaret BENITAH, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.409, substituée par Me Elisa
631add73f575634f1371eb7c
8 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Juin 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Elsa
Chambre sociale
670a115bf178dc2492b0fa1e
10 octobre 2024
ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Maître Véronique PARENTY-BAUT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉES : [W] [J] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Elsa
Cour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859d0
20 septembre 2001
. - Société THE CHARTERERS MUTUAL ASSURANCE ASSOCIATION LIMITED ayant son siège C/o Michael Else & Cie Ltd, 65 Leadenhall Street, EC3A 2AD, LONDON, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés
Chambre civile 1-5
6a0fe4fdcdc6046d4786eef1
21 mai 2026
[P], un dossier intitulé « ELYAS » comportant le dossier médical et de prise en charge au titre de son handicap, du fils de M. [P], le dossier de divorce de M.
6253cc86bd3db21cbdd90616
30 avril 2013
49002 ANGERS CEDEX (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle-70 %- numéro 2011/ 010273 du 05/ 01/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représentées par Maître Marie ELIAS
67f8a21c40b8f5486fedd82d
10 avril 2025
judiciaire de Pointe-à-Pitre en date du 21 septembre 2023, rendu dans une instance enregistrée sous le n° 22/01902 APPELANT : Monsieur [K] [A] [Z] [Adresse 16] [Localité 6] Représenté par Me Elya
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b010147228318b913a4
25 octobre 2023
Le 9 juillet 2018, Mme [W] a été examinée par un médecin de l'ELSM de [Localité 4] (établissement de santé de l'assurance maladie) qui a constaté « un syndrome anxio dépressif patent relevant d'un suivi
Pôle 6 - Chambre 3
6a210a03cdc6046d4708f3eb
3 juin 2026
APPELANT Monsieur [E] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Marie ELIAS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1436 INTIMÉE S.A.S. [1], prise en la personne de son représentant
60347a9920760468939cf81a
1 décembre 2016
PREMIER DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA CREDIT FONCIER DE FRANCE N° SIRET : 542 029 848 [Adresse 1] Représentant : Me Elisa
6253cbb1bd3db21cbdd8e053
31 mai 2011
société Marc Orian a communiqué également des attestations de collègues de madame Marie Françoise X... dans les diverses boutiques, ainsi que d'autres salariés dans le même centre commercial (madame Elisa
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