CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d1e
3 avril 2025
MOTIVATION sur la recevabilité de l'appel Aucun des éléments soumis à l'appréciation de la cour ne permet de critiquer la recevabilité de l'appel par ailleurs non contestée.
Cour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d1
10 février 2015
Gérald Y...
CHAMBRE SOCIALE B
69d0a207cdc6046d47110208
3 avril 2026
ARRÊT DU 03 AVRIL 2026 APPELANT : [X] [W] né le 28 Avril 1969 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Augustin CROZE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Gérald
2e chambre sociale
63c8eef0dc5b777c90992f7d
18 janvier 2023
ANJC [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Gérald DAURES de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau de LYON Ordonnance de clôture du 4 novembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Sociale C salle 1
6538b3ae7ffc2c8318edff9f
20 octobre 2023
[C] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Gérald VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE : S.A.S.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61637744f6919f4eda2c3907
21 septembre 2010
APPELANTE & INTIMÉE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Dordogne, prise en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Gérald
6253caa9bd3db21cbdd8bb0e
5 juin 2008
Enfin, la ville du Cap d'Ail a été condamnée aux dépens de l'instance, ainsi qu'au payement, envers Jean- Pierre X..., Gérald Y... et L'ATIAM d'une somme de 1. 500, 00 euros chacun en application de l'article
6253cc7abd3db21cbdd9033e
13 décembre 2012
normalement, ce n'est que sur le route de PONERIHOUEN que le haut du radiateur s'est fissuré ", n'a fait que porter une appréciation sur le caractère aléatoire de toute panne mécanique, ce qui ne permet
Pôle 5 - Chambre 4
6036bb6ca656b65bacbaa437
9 septembre 2015
- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Mme Violaine PERRET, Greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Ch. civile et commerciale
634a4fa2acdcd6adff75aae1
13 octobre 2022
[X] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Géraldine LABORIE, avocat au barreau de PARIS, plaidant
Chambre sociale
635b71dcb201587f74be027c
26 octobre 2022
avis de fixation à bref délai suite à renvoi après cassation, la Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller et de Madame Géraldine
Chambre commerciale
6970adf4cdc6046d47191094
20 janvier 2026
nationalité française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jean philippe PUGLIESE de la SELARL PLMC AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant (non présent à l'audience) et Me BRUN Géraldine
5ème chambre sociale PH
6868b37d75a2d196dbc191a9
4 juillet 2025
BVLC [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Géraldine ATTHENONT de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau d'ALES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 04 Mars 2025 ARRÊT : Arrêt
6793332732b173f45a7c8d99
23 janvier 2025
Par ailleurs, aucune excuse n'a jamais été présentée à Mme [L] par Mme [O], ce qui aurait été le cas en cas de perte de contrôle passagère de la seconde.
Chambre 1-6
6866152311adae0daca532f9
2 juillet 2025
À titre infiniment subsidiaire, elle indique que tout au plus une perte de chance de retrouver un emploi pourrait être retenue mais que cette perte ne saurait excéder 10 % de la perte de gains professionnels
Chambre Sociale
680875badfde5caae99bcfe4
22 avril 2025
PATISSERIE NUMERIQUE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Noémie BIRNBAUM, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [V] [K] [Adresse 4], [Localité 2] représenté par Me Géraldine
67ef6e1947c7caf29d4c4f11
Au cours de ce délibéré, Madame Marianne PLENACOSTE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et d'elle
2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e8825bbe450008b2ccb6
11 janvier 2024
, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉ : [P] [I] né le 01 Décembre 1959 à [Localité 12] de nationalité Française Profession : Agriculteur, demeurant [Adresse 9] Ayant pour avocat Me Géraldine
65a0ec625bbe450008b2ce78
La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Valérie CHAUMOND, Conseillers, assistés de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.
6253ca42bd3db21cbdd8a7f8
6 février 2008
La fermeture définitive de l'entreprise ne me permet pas de vous proposer quelque solution de reclassement que ce soit au plan interne.
Page 35 sur 41