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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

66b45fa1c979aae19b191cea

Appel

7 août 2024

7 août 2024

[S] [X] a été amenée aux urgences de l'hopital [4] par les pompiers dans un contexte rapporté d'agitation avec hallucinations ['], à leur arrivée, les pompiers auraient constaté un syndrome de Diogène

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

66c58311784a89285d3f337d

Appel

19 août 2024

19 août 2024

fait que [I] [R] présentait un contact fuyant, un discours pauvre et des barrages et apparaissait triste sans toutefois se plaindre de troubles du sommeil ni avoir des idées suicidaires ou des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

697329d9cdc6046d4764e040

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

une sténie psychotique, physique, un délire interprétatif, (pense avoir été volée de sa voiture et de son argent), des persécuteurs désignés (le médecin, la curatrice, les voisins), des probables hallucinations

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6708bfff445a086e2bcedaed

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

perturbé par un envahissement hallucinatoire que Monsieur [L] ne parvient plus à décrire concrètement comme lors du premier entretien ù son admission où il présentait des fausses reconnaissances, des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

667519682a983144d72f4367

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

certificat médical du Docteur [K], médecin à SOS Médecins, en date du 11 décembre 2023, Monsieur [M] présentait des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats qu'il décrit comme suit : délire, hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

67f0bdef2b128a29976856a2

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

praticiens ont dès son admission noté l'existence d'un discours désorganisé et incohérent, marqué d'idées délirantes sur les thématiques de la persécution, du mystique et de la grandeur, ainsi que d'hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67f6024c1c1a56b8e1651eb7

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

soins immédiats (contact étrange, bizarreries, affects abrasés ou discordants, méfiance majeure, réticence, barrages/fading et incohérences dans le discours, tension interne palpable et probables hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

671b35a52edfb0b58c05efb8

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Les certificats médicaux établis lors de l'admission et dans les jours qui ont suivi font état de troubles du comportement avec un syndrome délirant, des hallucinations et une ambivalence aux soins.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6801dc9c2d41c0a3fc6ec9b7

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

longue durée et de soins permanents depuis plusieurs années et d'une mesure de protection ; qu'en ce qui concerne ses condamnations pénales qui sont principalement des menaces, il est victime d'hallucinations

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

680c688e230da8dfaf90bfb8

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

l'entretien le patient présente une forte angoisse, une tension interne bien perceptible avec pleurs en évoquant la présence « du diable, le chetan en arabe » qui lui parle depuis 4 jours. » Notion d'hallucinations

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66162bd499851e0008f1e4b8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Il relevait notamment chez l'intéressé de la confusion et des hallucinations auditives. Il ajoutait que le patient proférait à son endroit des menaces de représailles.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68f9b6c80a84a5e5f0016804

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

motivation : « Attendu que le certificat du 26 septembre 2025 relate que le patient ne verbalise pas d'idées suicidaires; que son discours est cohérent; ne rapportant pas d'idées délirantes ou d'hallucinations

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02075_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Perrens de Bordeaux à la suite du stress post-traumatique occasionné par son parcours migratoire, lors duquel il a assisté à la mort par noyade de trois de ses amis, et caractérisé notamment par des hallucinations

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02700_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

certificats médicaux des 23 juin 2022 et 14 avril 2023, établis par une psychiatre-psychothérapeute et anthropologue, qui indiquent qu'il souffre d'une psychopathologie sévère de schizophrénie avec hallucinations

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01371_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Venezuela en 2010 lors d'un premier épisode psychotique et n'a pu être totalement maîtrisée malgré les soins reçus dans ce pays, puisque trois autres épisodes psychotiques avec délire de persécution et hallucinations

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA02993_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

s'agissant de sa pathologie psychiatrique, compte tenu d'un traitement, bien supporté, composé de Risperdone, Effexor et Prazépam et d'un suivi psychiatrique trimestriel, il ne présentait notamment ni hallucination

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA05542_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

B sur la période de février à avril 2018, qu'il a bénéficié de quatorze consultations en centre médico-psychologique, que son état se caractérise par l'absence de désorganisation, de délire et d'hallucinations

Source officielle
CA

5ème CH (référés)

64549e4beedb07d0f8185e97

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

FOODILES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Garry ARNETON de la SELARL ARLINGTON PARTNERS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant et par Me Judith HALFON, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c9aca9bf263790309b5

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

DES ACRES DE L'AIGLE, avocat au barreau de ROUEN FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 17] [Adresse 1] [Localité 11] représenté par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387ee513cb5adff943671

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Ousmane KOUMA, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : S.A.S.U. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marc HALFON

Source officielle

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HALLUIN, Camille, Annie, Yvette, AUMONT

SIREN 109201228Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

31/08/2026

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Dépôts des comptes

HALLUIN AUDITION

SIREN 991466228Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/08/2026

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SNC LINSELLES-HALLUIN-LHDF

SIREN 821634003Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/08/2026

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Dépôts des comptes

HALLUIN SIEGES

SIREN 400854584Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

13/08/2026

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Dépôts des comptes

HALLUIN AUTOMOBILE

SIREN 498094549Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

12/08/2026

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