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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9181b
19 juin 2014
19 juin 2014
Jean-Claude André Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e1a2
9 juin 2011
9 juin 2011
Assistés de Madame DEBON, faisant fonction de Greffière dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Jean X... ayant élu domicile : SCP Y... Z... B... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df4b
25 mai 2011
25 mai 2011
, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eb0
9 février 2006
9 février 2006
G. no 91169, en date du 11 février 1993, APPELANT : Monsieur Jean-Paul X... né le 30 Septembre 1931, demeurant...-75004 PARIS représenté par Me GRÉTÉRÉ, avoué à la Cour assisté de Me GUILLAUME, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0be
6 octobre 2006
6 octobre 2006
il ressort que: SYNERGEC NF, dont le capital était réparti entre CERIMMO (80 parts) et ZADIG (40 parts) était actuellement cogérée par Jean Jacques X..., Madame D..., Rafic B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e4a
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Jean X...à payer à M.
Source officielle1ère Chambre Section 1
616340347dbf94c22343caba
23 novembre 2009
23 novembre 2009
de Me Jean-Michel DUCOMTE, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [JW] [O] [Adresse 2] [Localité 34] représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel DUCOMTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9016b
14 janvier 2013
14 janvier 2013
de procédure civile, - condamner Jean-Pierre X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f7
18 août 2014
18 août 2014
à l'adoption de cette procédure Après quoi, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 18 Août 2014 par mise à disposition au greffe de la
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850af
4 mai 2000
4 mai 2000
Jean se trouvait au moment des faits sous l'empire d'un état alcoolique dont le taux a été évalué à 2 grammes pour mille, par prélèvement sanguin.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa51
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Jean-Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd04
4 novembre 2008
4 novembre 2008
représentée par la SCP MALET Jean-Marc Y... représenté par la SCP MALET Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f737
16 mai 2012
16 mai 2012
L ESPACE AICARDI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd89201
4 septembre 2007
4 septembre 2007
ARRÊT DU 04 Septembre 2007 R.S / S.B ---------------------- RG N : 04 / 01282 -------------------- Jean-Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cddd
5 août 2008
5 août 2008
C / Jeanne X... née X...
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd88686
29 septembre 2006
29 septembre 2006
LILLE lequel par jugement en date du 9 décembre 2003 a : - mis hors de cause l'établissement public industriel et commercial GDF - dit que la maladie professionnelle dont était atteint Jean X... était
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f62
2 octobre 2003
2 octobre 2003
Jean Pierre Z... A... partielle RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87344
14 octobre 2004
14 octobre 2004
Jean Né le 20 Juin 1937 à NANTES Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd87207
14 octobre 2004
14 octobre 2004
Jean Né le 20 Juin 1937 à NANTES Fils de X...
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01735_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’EIRL Jean-Florent Girault a demandé au tribunal administratif de Versailles de prononcer la restitution de la somme de 315 656 euros
Source officiellePage 35 sur 3267