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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a71
30 mai 2001
Après la suspension : Monsieur D... a fait un rapport oral ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond Jean F... ont été interrogés ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond
6253c9fcbd3db21cbdd89bb9
11 octobre 2007
OCTOBRE 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/01275 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 FEVRIER 2006 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2004-9279 APPELANTS : Monsieur Louis
6253cbcabd3db21cbdd8e485
6 juillet 2011
G : 10/ 82 ROCCA-SERRA C/ PERALDI-COMITI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Louis X...
6253c9eabd3db21cbdd89927
28 septembre 2007
X... ... 97450 ST LOUIS Représentant : la SELARL GANGATE-DE BOISVILLIERS-RAPADY (avocats au barreau de SAINT PIERRE) INTIMES : Monsieur Jimmy B...
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d0
24 mars 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président
1re Chambre B
615e0e6fc25a97f0381f567e
20 février 2014
Etablissement Public SERVICE DES IMPOTS ET DES ENTREPRISES NIMES SUD Etablissement Public SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS NIMES EST Grosse délivrée le : à : Me Jean-louis
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00675_20230511
11 mai 2023
Par un courrier du 23 mars 2023, il a été demandé au maire de la commune de Saint-Louis de notifier à M.
6253ca6ebd3db21cbdd8b010
4 mars 2008
ARRET No Société SAINT LOUIS SUCRE C / FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE CPAM DE LA SOMME jpa / pc COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A SECURITE SOCIALE
8e Chambre C
61631219615c943a65e04352
9 février 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
61631f4b8007cf6451ddcc80
61632b3381886c8c1bac9743
Chambre 1-1
63d0d54981a7b805de12b398
24 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Louis DE BECHILLON, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
1ère Chambre civile
627ca6884781dc057dee7946
10 mai 2022
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Marion MANGOT de la SELARL MANGOT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Louis
6253cc8fbd3db21cbdd907f0
25 juin 2013
Louis Guy Jean X... C/ Mme Anne Marie Christine Z... épouse X...
6253cd18bd3db21cbdd923f3
15 mai 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience au cours
6253c9c6bd3db21cbdd89337
12 septembre 2007
Louis GERBET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M.
Monsieur Raymond Xc/Monsieur Patrick Y
6253cae7bd3db21cbdd8c6df
2 septembre 2008
PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président) No de rôle : 05/05474 Monsieur Raymond X...
6253ca17bd3db21cbdd8a05d
14 mars 2007
6253cb59bd3db21cbdd8d5a8
20 janvier 2011
Chantal X...et Guy Louis Y...ont contracté mariage le 7 mars 1998 à Denain, sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.
6253cbd7bd3db21cbdd8e6f3
18 octobre 2011
/03736 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 18 Octobre 2011 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 14 avril 2010 RG : 2009j1714 ch no SARL PROJET ALU C/ SARL COLOMBO LOUIS
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