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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01874_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
du marché.
Source officielle18e Chambre B
615e0df2c25a97f0381f509f
3 octobre 2014
3 octobre 2014
2405 Rôle N° 12/00869 SA NAPHTACHIMIE C/ [Z] [Y] SA ARKEMA Grosse délivrée le : à : Me Camille GARNIER Me Julie ANDREU Me Cedric PORIN
Source officielle17e Chambre
61632f5114ec5f96a7da0932
11 octobre 2011
11 octobre 2011
APPELANT Monsieur [E] [K], demeurant [Adresse 2] comparant, assisté de Me Jean-Michel D'ASTE, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Marie-France GERAUD-TONELLOT, avocat au barreau de GRASSE
Source officielle1ère chambre civile B
651d02edfe8d588318c1addd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[W] et Mme [YM] ont divorcé le 22 mars 2018 et cette dernière a bénéficié de l'attribution de l'immeuble ci-dessus défini.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd872b116c5c114f813b0e9
10 décembre 2020
10 décembre 2020
-Marie Lacour-Rivière greffière lors du prononcé : S.
Source officielle17e Chambre B
61631512e03efc4516bd2d63
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e413
7 juin 2011
7 juin 2011
légaux Camp de l'Abbé avec établissement secondaire " AQUARIUM DU GRAND LYON " 6 place du Général Leclerc 69350 LA MULATIERE représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Marc
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02230_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Ce point a d’ailleurs été confirmé par le groupement dans sa réponse à la question n° 5.8 posée le 28 mars 2011, dans le cadre de la procédure de passation du marché, tendant à ce que le groupement « précise
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d308171dfcd8318200e92
5 septembre 2023
5 septembre 2023
confirmé par arrêt du 9 décembre 2010 de la cour d'appel de Grenoble, a reconnu la faute inexcusable de l'employeur dans la survenance de plaques calcifiées pleurales bilatérales, affection déclarée le 21 mars
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2405d6f7f678d4958a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 1er juillet 2004, 70% du marché de l'électricité est ouvert à la concurrence: le 19 novembre 2004, [10] devient une société anonyme.
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2405d6f7f678d4958e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 1er juillet 2004, 70% du marché de l'électricité est ouvert à la concurrence: le 19 novembre 2004, [12] devient une société anonyme.
Source officielleSécurité sociale
615e0de9c25a97f0381f5053
29 octobre 2013
29 octobre 2013
[Localité 4] représenté par le cabinet BARD ( société d'avocats), avocat au barreau de GRENOBLE, substituée par Me Pierre LAURENT, avocat au même barreau PARTIES CONVOQUÉES LE : 20 mars
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02687_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2023, la commune de Bandol, représentée par Me Callen, conclut à l'annulation du jugement du tribunal administratif de Toulon, au rejet des demandes de la
Source officielleChambre 3-4
6973aee7cdc6046d4771e710
22 janvier 2026
22 janvier 2026
commerçants parmi lesquels un commerce de poissonnerie appelé 'Poissonnerie [T]' et un commerce appelé 'Escale des saveurs'.
Source officielleChambre 4-1
63660afbbb0cef7f742791c5
4 novembre 2022
4 novembre 2022
A titre subsidiaire : - confirmer le jugement du conseil de prud'hommes de Marseille du 30 mars 2021.
Source officielle17e Chambre B
6034d5e2ad5f35bfc6f86cde
15 septembre 2016
15 septembre 2016
15 mars 2013 en ces termes : « Monsieur, nous vous avons convoqué le lundi 4 mars 2013 par lettre remise en main propre à un entretien préalable le mardi 12 mars 2013 à 9 heures en vue d'un éventuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60372eed036fdf0a03030eb7
22 mai 2015
22 mai 2015
perdus en Arabie Saoudite du fait de l'absence de paiement du solde du marché et de l'impossibilité de se rétablir sur ce marché et de soumissionner'; - 15.000.000 € à titre de dommages et intérêts pour
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacfcb8dca058e3e7df2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le tribunal de grande instance est devenu le tribunal judiciaire le 1er janvier 2020 par l'effet de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019.
Source officielleChambre 4-1
6364ba09e405357f749ea428
21 octobre 2022
21 octobre 2022
APPELANT Monsieur [I] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien ZARAGOCI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandra MARY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE
Source officielleChambre 4-1
6341138d58bc223e2e3f0870
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Madame [R] a été convoquée à un entretien préalable par lettres des 11 mars 2011, 28 mars 2011 et 13 avril 2011.
Source officiellePage 35 sur 77
BAST COMMUNICATION, POUSSIN, Baptiste, Marc, François
28/12/2023
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Poussin, Marc Noel Jacques
16/03/2023
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POUSSIN, Baptiste, Marc, François
25/11/2021
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POUSSIN, Baptiste, Marc, François
10/08/2018
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POUSSIN, Baptiste, Marc, François
30/11/2017
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