[V] qui refusait de s'adresser à un autre géomètre a exigé la réfection des plans d'exécution, sans paiement d'honoraires supplémentaires.

: - le GAEC du [Adresse 6] qui exerce une activité de culture de la vigne, et dont il est co-gérant avec son fils [L] [B], - son fils, [L] [B] : - par acte sous seings privés du 9 octobre 2002,

Mme Y... fait valoir que les dits contrats sont nuls, d'une part, pour absence de cause ou fausse cause et, d'autre part, pour violence.

Cet accueil de jour, qui permettait à l'intéressé de sortir et de bénéficier d'activités adaptées à son handicap constitue un préjudice indemnisable.

Vu les autres pièces du dossier.

La société soutient que le projet, qui entraînera la refonte du règlement intérieur existant, en vigueur depuis 1984, emportant la réécriture de tous les articles, avec adjonction de nombreux articles,

Elle s'estime également fondée à exiger de la société [T] qu'elle justifie de son chiffre d'affaire au titre des années 2008 et 2009, dès lors que son activité ne semble pas correspondre à ce qui avait

part celui applicable aux autres dispositifs.

L'article L713-2 du code de la propriété intellectuelle prévoit que ' Sont interdits, sauf autorisation du propriétaire : a) La reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, même avec l'adjonction

[T], temps pour qu'il retrouve un autre poste, sort du salarié s'il ne retrouve pas un autre poste), la responsable ressources humaines répétant "en boucle" que M.

Les autres demandes sont déclarées recevables.

Elle est l'associée unique et la dirigeante de la société de droit néerlandais EUROLOOK dont l'activité est la conception et la commercialisation de rideaux transparents de sécurité, notamment sous les

Ensuite, la société XFS a fait l'acquisition de ce matériel auprès de la société Xeroboutique et les photocopieurs ont été livrés à la SCP.

Le 10 juillet 2015, la SA [Z] a commandé la pompe à chaleur auprès de la société GEA Happel, devenue la société Fläktgroup France.

Le 21 mai 2008, la société SPI développement, en qualité de maître d'ouvrage, a souscrit auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) une « garantie de longue durée

/Eric Z... n'a jamais participé de manière active au transfert des licences à GM France à l'exception des services annexes vendus en plus après le transfert des dites licences et pour lesquels les salariés

Didier X..., majeur sous tutelle, d'autre part M. Philippe X... et la SCI des Ifs, enfin M.

À partir de janvier 2012, les locataires successifs de Mme [O] se sont plaints auprès d'elle de remontées d'eaux usées par le bac de douche lors d'épisodes de pluie.

Vu les autres pièces des dossiers.

[Z] [S] sa rémunération mensuelle de 4 500 euros brut depuis le 19 juillet 2021 ; - y ajoutant, de condamner la SARL Leader Immobilier à justifier auprès de M.