Bruit » ou « M.

343,53 euros bruts au titre de la récupération pour le travail effectué au cours des congés payés ; ' 16 026,74 euros bruts à titre de rappel de la partie variable du salaire, outre 1 602,67 euros bruts

[S] mentionne une rémunération nette alors qu'habituellement il est fait mention de la rémunération brute, cette attestation, qui indique une 'rémunération net mensuelle de 15 072,40 euros' contient une

décembre 2023, Mme [H] étant employée en qualité d'agent de service professionnel, statut ouvrier, niveau ASP, échelon A de la convention collective applicable, moyennant une rémunération mensuelle brute

SUR CE : A titre liminaire, la cour constate que les dispositions du jugement entrepris ayant: - fixé le salaire de référence de Mme [J] à la somme de 2 292,96 € brut ; - condamné l'association [2

Elle percevait un salaire mensuel fixe de 3 383,34 euros bruts.

Le conseil de prud'hommes de Foix, section commerce, par jugement du 12 janvier 2024, a : - fixé le salaire brut de Monsieur [U] [I] à 1 601 euros.

en début de la promenade plantée, à hauteur du n° 3 de la rue des arbustes et du n° 205 de la rue Raymond Losserand, entre autres : 1) le permis de construire ; 2) les études préalables d'impacts (bruits

la SARL Boucherie Elfathe, prise en la personne de son représentant légal, à faire cesser, par tout moyen, et au besoin en déposant les blocs de climatisation/réfrigération situés à [Adresse 1], le bruit

C'est précisément le cas dans cette affaire, où le bruit de l'appareil a été supprimé depuis la nouvelle suspension du treuil.

[G], un bruit métallique moyennement fort. A l'intérieur du logement le bruit type gong s'entendait aux différents essais. M.

Elle a confirmé qu'il y avait des bruits, des portes qui claquent, des coups dans le mur faits volontairement ainsi que des coups de pied au sol pour faire du bruit à toutes heures et tous les jours.

Soutenant avoir constaté à leur retour de congé en août 2018 l'existence d'un bruit sourd et continu, de jour comme de nuit, dans leur appartement, leur occasionnant une nuisance sonore insupportable,

ambiant, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau du bruit résiduel constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux

Il souligne que l'évaluation du risque bruit de 2014 montre que la quasi-totalité des postes de travail dépassait la valeur limite d'exposition quotidienne au bruit de 87 dB sans information ou formation

Z... et Mme B..., relate (dans une attestation elle aussi non datée) les faits de manière plus vague: Quant à la soirée du 16 mars 99, j'ai bien entendu des bruits de voix et me suis approchée. M.

, la valeur moyenne quadritique des trois mesures de bruits devant réglementairement être pris en compte étant en effet de 33,4 db, arrondi au demi décibel inférieur conformément à la norme, soit à 33

la rue ", deux bruits " de fracas " lors de la descente du plateau ralentisseur, deux bruits de forte d'accélération, le plateau passé, et un " grincement important " suivi d'un même bruit fort d'accélération