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8 387 résultats pour « samedi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93824

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Il soutient qu'il travaillait de 07 H 30 à 17 H 00, mais aussi tous les samedis, tous les jours fériés.

Source officielle
CA

Chambre Civile

62ce63ad9a20ce9fcf1268f9

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Depuis ce vote, le portail est fermé le samedi après-midi'. - une attestation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b41

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Après dépôt de l'enquête sociale et du rapport de droit de visite médiatisé, par jugement du 15 septembre 2006, le juge a accordé un droit de visite médiatisé un samedi par mois au père.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f70b

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Toutefois, dans ses premières écritures, le conseil de M X...a écrit textuellement : " M X...touche une prime de 80 euros bruts pour chaque samedi ou dimanche travaillé.

Source officielle
CA

ETRANGERS

66274ef4c1c6ed00087b3cef

Appel

20 avril 2024

20 avril 2024

[X] [T] le samedi 20 avril 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d085

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Malgré notre rappel écrit du 27 juillet, vous avez persisté à ne pas respecter cet horaire, ainsi vous étiez absente le samedi après-midi 4 août.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0e04c25a97f0381f5158

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

[D] ne fournit pas un décompte précis des heures supplémentaires qu'il aurait réalisées et, au titre des samedis travaillés, il a pu bénéficier de jours de RTT et il ne peut dès lors bénéficier que de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00067_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

.- l'exception de la pêche de l'ombre commun qui est autorisée du troisième samedi de mai au troisième dimanche de septembre inclus, la pêche dans les eaux de 1ère catégorie est autorisée du deuxième samedi

Source officielle
CA

ETRANGERS

692558f8bbc24b0cc5e15d3f

Appel

22 novembre 2025

22 novembre 2025

[M] [X] le samedi 22 novembre 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

63cb92c39c02507c9078dcf6

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

validés par les facteurs, un document expliquant comment la future charge de travail a été évaluée pour chaque jour de travail, un document expliquant l'évaluation de la charge de travail non réalisée du samedi

Source officielle
CA

ETRANGERS

64f6c4dfed0253d969201cc2

Appel

2 septembre 2023

2 septembre 2023

[K] [P] [S] le samedi 02 septembre 2023 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a152bc8cdc6046d47f27228

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[U] [Q] [R] le samedi 23 mai 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbbf

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

l'autorité parentale ; - Organisé le droit de visite et d'hébergement du père de la façon suivante : * hors vacances scolaires : les première, troisième et cinquième fins de semaine du mois du samedi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc51

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

sauf meilleur accord des parents : * jusqu'au 31 octobre 2010, la première fin de semaine impaire de chaque mois du vendredi 18 h 00 au dimanche 18 h 00, * les premier, troisième et cinquième samedi

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA05206_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

compter du 2 mai 2022, l'amplitude des horaires de communication directe au sein des salles de recherche du site François-Mitterrand de la Bibliothèque nationale de France de 13h30 à 17h00 du mardi au samedi

Source officielle
CA

ETRANGERS

62c3d45c93e17a63792056d2

Appel

2 juillet 2022

2 juillet 2022

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles Audience du samedi 02 juillet 2022 N° RG 22/01138 - N° Portalis DBVT-V-B7G-ULVU Magistrat(e) délégué(e) : Virginie CLAVERT, conseillère

Source officielle
CA

ETRANGERS

67fde8419b68debe44f7e955

Appel

12 avril 2025

12 avril 2025

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/00674 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WE2H N° de Minute : 682 Ordonnance du samedi 12 avril 2025 République Française Au nom

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87019

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

En effet, les disques des années 1996-1997 démontrent que le salarié a travaillé à plusieurs reprises le samedi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d64b

Appel

7 février 2011

7 février 2011

selon les modalités suivantes : * pendant deux mois : tous les dimanches de 10 heures à 18 heures, * à compter du mois de décembre 2010 : les 1er, 3ème et 5ème fins de semaine de chaque mois, du samedi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbee

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

1999, Brice, né le 29 août 2000 et Yohan, né le 23 juin 2004, les enfants résident à titre principal chez leur mère, le père exerce un droit de visite et d'hébergement une fin de semaine sur deux, du samedi

Source officielle

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Dépôts des comptes

SAMEDI

SIREN 538816422Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

25/08/2026

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Louis, Fricia, Samedi

SIREN 108428806Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

16/08/2026

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Modifications diverses

samedi22

SIREN 100804731Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

04/08/2026

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Dépôts des comptes

VENDREDI-SAMEDI-DIMANCHE-MAINTENANCE

SIREN 392388401Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

26/07/2026

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Dépôts des comptes

SAMEDI MEDIA

SIREN 887951556Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/07/2026

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