AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6034db348ac5a305f12692bc
15 septembre 2016
15 septembre 2016
par Me Alexandre OGER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES SASU FRIEDLAND demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
69621280cdc6046d47d30f10
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de comparution des parties ; SUR CE, La Selasu PI Avocat se désiste sans réserve de son recours, en l'absence de comparution de la partie intimée.
Source officielle4e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[J] [Y] [Adresse 15] [Localité 7] Représentant : Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officielleSixieme Chambre
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26 avril 2024
26 avril 2024
LES SALINS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Morgane MORIN, substituant Me Alexandre DELORD, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE DEFENDERESSE S.C.P.
Source officielle5e chambre civile
69df2426cdc6046d47482cfe
14 avril 2026
14 avril 2026
AGENCE [D] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Andie FULACHIER
Source officielleCour d'Appel
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9 novembre 2020
9 novembre 2020
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 09 NOVEMBRE 2020 Contestations d'Honoraires d'Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b27
9 novembre 2020
9 novembre 2020
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 09 NOVEMBRE 2020 Contestations d'Honoraires d'Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d8e
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 18 DECEMBRE 2020 Contestations d'Honoraires d'Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91893
26 juin 2014
26 juin 2014
au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 INTIMÉS Madame Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189b
26 juin 2014
26 juin 2014
au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 INTIMÉS Maître Frédéric X...ès-qualités de Mandataire Liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ad
26 juin 2014
26 juin 2014
CEDRIC LUQUIAU agissant poursuites et diligences de son gérant ayant son siège au 5 bis, rue Chassiac-49230 MONTFAUCON-MONTIGNE Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee19776cff766e94e38a9a
2 avril 2025
2 avril 2025
LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS RCS DE SAINT ETIENNE B 310 880 315 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Alexandre DUCROCQ, SELARLU ALEXANDRE DUCROCQ,avocat au barreau du GERS et par Me Michel
Source officielle2ème chambre section C
68edd8fa87178132e19350fe
13 octobre 2025
13 octobre 2025
au barreau de NIMES APPELANT Madame [W] [U] épouse [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Alexandre ZWERTVAEGHER, avocat au barreau de NIMES substitué par Me LE SAGERE Monsieur [T] [
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697867a4cdc6046d47d691aa
26 janvier 2026
26 janvier 2026
au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.R.L. [4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Anne MURGIER, avocat au barreau de PARIS Ordonnance contradictoire susceptible de déféré
Source officielleChambre sociale 4-4
69819665cdc6046d47b6b9ac
29 avril 2025
29 avril 2025
au barreau de PARIS, vestiaire : B0750 APPELANTE ET Monsieur [Z] [R] né le 8 mars 1971 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
672cb57b802f3d66aeeffe7b
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 24 Août 2023 dans l'affaire portant le n° RG 23/000154 APPELANTE Mme [D] [U] décédée le 07/12/2023 Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a22619dcdc6046d473915b8
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU trois Juin deux mille vingt six APPELANTE : Mme [F] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Cécile CABAILLOT, avocat
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a2261a6cdc6046d4739166a
3 juin 2026
3 juin 2026
Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le N° B [N° SIREN/SIRET 1], représentée par son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d57788aac83189ea125
5 septembre 2023
5 septembre 2023
QUEYROY, représentée par Me Kenza HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 - N° du dossier 22-36 Intimés : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, représenté par Me Alexandre DE JORNA, avocat au barreau
Source officielle3e chambre civile
697370afcdc6046d476a9b9e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A + ENERGIES [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES M.
Source officiellePage 36 sur 372