CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6350e4f142150aadff23dbed
19 octobre 2022
son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 343 262 622 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER
CHAMBRE 2 SECTION 1
5fde903f45b30a6528dba930
28 juin 2018
représentée par Me Ghislain A..., avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Olivier B..., avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ
Cour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fca
29 novembre 2007
REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DES PAYS DE LA LOIRE - GROUPAMA ASSURANCES- ... 44034 NANTES CEDEX 1 représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Olivier
1ère chambre civile B
631834a80876004f131a5f69
6 septembre 2022
au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président,
3ème Chambre Commerciale
670f585c4ad0d5ee7d7e5d7c
15 octobre 2024
2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
6253cd77bd3db21cbdd93735
24 novembre 2016
origine Cour de Cassation de PARIS, chambre SO, décision attaquée en date du 11 Mars 2012, enregistrée sous le no W13. 22. 197 APPELANT : Mor Talla Y... ... 69500 BRON représenté par Me Olivia
Pôle 5 - Chambre 15
65b20ecec4cf860008dff580
24 janvier 2024
35L7-V-B7H-CHJXI Décision déférée : Ordonnance rendue le 08 mars 2023 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de PARIS Nature de la décision : Contradictoire Nous, OLIVIER
CHAMBRE SOCIALE B
5fcaa77420ab969e4b770b0c
3 juillet 2020
barreau de TOULOUSE Ayant pour avocats plaidants Me Frédéric AKNIN et Me Laure MARQUES de la SELARL CAPSTAN LMS, avocats au barreau de PARIS INTIMEES : [L] [W] née le [Date naissance 3] 1987 à BOURG
Chambre 4-6
6a210f1fcdc6046d4709b8e0
3 juin 2026
par Me Sarah TERFI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S. [1] (placée en liquidation judiciaire) représentée par Me Julien MEUNIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Olivier
6014f0eb01ded60fbc5a0f5b
29 janvier 2021
SELARL D'AVOCATS STEPHANE MÖLLER, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Novembre 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : - Olivier
Pôle 5 - Chambre 3
6688de45676b73dd81b96fa2
4 juillet 2024
de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de Paris, toque : L0029 Assistée de Me Marina PAVOT subsituant Me Amaury SONET, associé de BFPL AVOCATS AARPI, avocat au barreau de Paris, toque : P0496
4ème Chambre
5fca25881ea2172a3d0bbd9a
3 décembre 2020
de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES EARL PRIGENT, prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4]
6253cd99bd3db21cbdd93d1f
25 septembre 2017
Le 4 mars 2015, Mme X...déposait plainte auprès des services de gendarmerie de Petit-Bourg à l'encontre de M.
6253ccf6bd3db21cbdd91dad
15 décembre 2014
Olivier, précise que M. X... a subi une amputation du tiers inférieur de la jambe et qu'il en est résulté une incapacité temporaire de travail de six mois sauf complications.
Jurid. Premier Président
634e41d4dfc182adff7ad576
17 octobre 2022
BLOOM TRADE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier MOUSSA de la SELARL SHIFT AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 194) Audience de plaidoiries du 03 Octobre 2022 DEBATS : audience
Pôle 5 - Chambre 2
634113cf58bc223e2e3f0949
7 octobre 2022
au siège social situé [Adresse 3] c/o Des Gouttes & Associés Avocats [Adresse 1] SUISSE Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocate au barreau de PARIS, toque D 2153 Assistée de Me Olivier
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69691502cdc6046d476a8762
14 janvier 2026
liquidateur de la SAS INTELLIGENCE CULINAIRE, nommée à ses fonctions par jugement du tribunal de commerce de Bordeaux du 15 février 2023, domicilié en cette qualité [Adresse 3] Représentée par Maître Olivier
Chambre 1-10
5fe1c524bca0e3115abe5b2f
5 novembre 2020
APPELANTE SARL 'TEXEL', demeurant [Adresse 1] représentée et assistée par Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE
Pôle 5 - Chambre 6
6034823fa2d07a6fe6090d65
25 novembre 2016
062051 APPELANTE SA UBS FRANCE RCS d PARIS 421255670 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier
6253cab4bd3db21cbdd8bcf4
7 novembre 2007
BRETAGNE prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Christel MATELJAN, avocat au barreau de PARIS, toque : R169, substituant Maître Olivier
Page 36 sur 42