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823 résultats pour « BOURLES Olivia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

6350e4f142150aadff23dbed

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 343 262 622 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fde903f45b30a6528dba930

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

représentée par Me Ghislain A..., avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Olivier B..., avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fca

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DES PAYS DE LA LOIRE - GROUPAMA ASSURANCES- ... 44034 NANTES CEDEX 1 représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

631834a80876004f131a5f69

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président,

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

670f585c4ad0d5ee7d7e5d7c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93735

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

origine Cour de Cassation de PARIS, chambre SO, décision attaquée en date du 11 Mars 2012, enregistrée sous le no W13. 22. 197 APPELANT : Mor Talla Y... ... 69500 BRON représenté par Me Olivia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

65b20ecec4cf860008dff580

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

35L7-V-B7H-CHJXI Décision déférée : Ordonnance rendue le 08 mars 2023 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de PARIS Nature de la décision : Contradictoire Nous, OLIVIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77420ab969e4b770b0c

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

barreau de TOULOUSE Ayant pour avocats plaidants Me Frédéric AKNIN et Me Laure MARQUES de la SELARL CAPSTAN LMS, avocats au barreau de PARIS INTIMEES : [L] [W] née le [Date naissance 3] 1987 à BOURG

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f1fcdc6046d4709b8e0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

par Me Sarah TERFI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S. [1] (placée en liquidation judiciaire) représentée par Me Julien MEUNIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Olivier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6014f0eb01ded60fbc5a0f5b

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

SELARL D'AVOCATS STEPHANE MÖLLER, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Novembre 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : - Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de45676b73dd81b96fa2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de Paris, toque : L0029 Assistée de Me Marina PAVOT subsituant Me Amaury SONET, associé de BFPL AVOCATS AARPI, avocat au barreau de Paris, toque : P0496

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca25881ea2172a3d0bbd9a

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES EARL PRIGENT, prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d1f

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

Le 4 mars 2015, Mme X...déposait plainte auprès des services de gendarmerie de Petit-Bourg à l'encontre de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dad

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

Olivier, précise que M. X... a subi une amputation du tiers inférieur de la jambe et qu'il en est résulté une incapacité temporaire de travail de six mois sauf complications.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

634e41d4dfc182adff7ad576

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

BLOOM TRADE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier MOUSSA de la SELARL SHIFT AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 194) Audience de plaidoiries du 03 Octobre 2022 DEBATS : audience

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

634113cf58bc223e2e3f0949

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

au siège social situé [Adresse 3] c/o Des Gouttes & Associés Avocats [Adresse 1] SUISSE Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocate au barreau de PARIS, toque D 2153 Assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69691502cdc6046d476a8762

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

liquidateur de la SAS INTELLIGENCE CULINAIRE, nommée à ses fonctions par jugement du tribunal de commerce de Bordeaux du 15 février 2023, domicilié en cette qualité [Adresse 3] Représentée par Maître Olivier

Source officielle
CA

Chambre 1-10

5fe1c524bca0e3115abe5b2f

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

APPELANTE SARL 'TEXEL', demeurant [Adresse 1] représentée et assistée par Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034823fa2d07a6fe6090d65

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

062051 APPELANTE SA UBS FRANCE RCS d PARIS 421255670 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcf4

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

BRETAGNE prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Christel MATELJAN, avocat au barreau de PARIS, toque : R169, substituant Maître Olivier

Source officielle

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