Bertrand Baillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023. Le président-rapporteur, Signé : F.-X. Pin Le président de chambre, Signé : M.

nouveaux photomontages traitant de l'impact cumulé avec le parc des Rimalets, depuis la Bouée, les Grands Chézeaux, Puy Chaffrat, la Châtre-Langlin, Saint-Benoit-du-Sault, Beaulieu, Chambord, lieu-dit " Bantard

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour ayant Maître Gérard BANSARD, avocat au barreau de PARIS SOCIETE GESTION COORDINATION ETUDE-GCE, demeurant 1074 route du

à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [R] [Z] né le 12 Janvier 1946 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD

ORACOM [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Alix TOUTTÉE-BAUMARD, avocat au barreau de PARIS, toque : A0490 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805

19/00132 **** APPELANTE : S.A.S.U. [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substituée par Me Anne BAUJARD

du corps étranger ostéochondral probablement séquellaire des épisodes d'instabilité' Intervention épaule gauche le 08/11/2021 pour rupture de la coiffe et instabilité : On retrouve une lésion de Bankart

. **** APPELANTE : Madame [P] [H] née le 12 Novembre 1936 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES,

BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE [Adresse 20] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES

contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [N] [J] C/ SARL CHARBONNEL PARTIES EN CAUSE : Madame [N] [J], demeurant [Adresse 2] APPELANTE assistée de Monsieur BAGNARD

Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Isabelle Marbot-Daures, représentant les consorts C et Me Vincent Boizard, représentant le centre hospitalier du Belvédère.

Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Claire Vaills, représentant Mme A et de Me Charles Carluis, représentant le centre hospitalier du Belvédère.

candidatures pour l'exploitation des lignes de transports scolaires du département du Pas-de-Calais : a) le fait, pour les sociétés ST 2L WESTEEL VOYAGES, VOYAGES ROSE, TRANSPORTS J.BENOIT, VOYAGES BAUDARD

candidatures pour l'exploitation des lignes de transports scolaires du département du Pas-de-Calais : a) le fait, pour les sociétés ST 2L WESTEEL VOYAGES, VOYAGES ROSE, TRANSPORTS J.BENOIT, VOYAGES BAUDARD

Desvigne-Repusseau, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me de Bastard, substituant Me Bourgeois et Me Barré, avocats de M. B....

Bertrand Baillard, premier conseiller, - M. Jean-François Papin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. Le président-rapporteur, Signé : F.-X.

Bertrand Baillard, premier conseiller ; - M. Jean-François Papin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2023. Le rapporteur, Signé : J.-F.

Bertrand Baillard, premier conseiller ; - M. Jean-François Papin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2023. Le rapporteur, Signé : J.-F.

Bertrand Baillard, premier conseiller ; - M. Jean-François Papin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2023. Le rapporteur, Signé : J.-F.

Bertrand Baillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024. Le président-rapporteur, Signé : F.-X. Pin Le président de chambre, Signé : M.