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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
626a2f4671469e057d789a92
27 avril 2022
27 avril 2022
* ** EXPOSÉ DU LITIGE La SAS [D]'S FRANCE, spécialisée dans le commerce de bijouterie et d'articles fantaisie, a embauché Mme [C] [J] épouse [M] suivant contrat de travail à durée indéterminée
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63660b0fbb0cef7f74279211
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il indique avoir trouver un local comparable à celui objet du litige pour 100000 euros et que doivent y être ajoutés les travaux de réaménagement pour l'activité de bijouterie évalués à 67392,03 euros.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744c5b6b52f3e4a43167
27 janvier 2025
27 janvier 2025
aucun bulletin de paie, ni aucun virement de salaire sur son compte bancaire; - le registre du personnel ne mentionne pas la présence de Mme [U]; - les photos prises sur 'le salon professionnel du bisou
Source officielle9e Chambre C
616243b81217cad6c01648e2
27 septembre 2013
27 septembre 2013
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Melle [Z] a été embauchée en qualité de conseillère de vente en bijouterie par la société CENT POUR CENT PASSION selon contrat à durée déterminée en date
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86919
10 avril 2003
10 avril 2003
JNDO, exerçant une activité de bijouterie sous l'enseigne John Z... une somme de 60.000 francs à titre de dommages et intérêts (manque à gagner) et une somme de 30.000 francs à titre de dommages et intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86cff
8 janvier 2004
8 janvier 2004
Sa mère était très autoritaire, sévère, il n'y avait pas d'échanges physiques comme un bisou ou une caresse. Tout était strict."
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c8
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Bisous.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce4a
2 décembre 2008
2 décembre 2008
En dernier lieu, Mme Z... occupait les fonctions d'agent de fabrication, aide-argenteur, niveau 1, échelon 3, coefficient 155 de la convention collective de la bijouterie, joallerie, orfèvrerie, moyennant
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00228_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
C est le gérant et associé des SARL HBC et SARL Olimar, ayant pour activité le commerce d'horlogerie-bijouterie.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e053
31 mai 2011
31 mai 2011
La convention collective applicable est celle, nationale, du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. **** La société Canellia a fait l'objet, en fin d'année 1998, d'une opération de fusion-absorption
Source officielleCh. Sociale -Section A
66fce3db8d6ea26f688da709
1 octobre 2024
1 octobre 2024
la marque Poiray, initialement approuvée par la société mère, cette dernière a finalement annulé l'événement par courriel du 18 mai 2017 « Oui les Etats-Unis ont demandé à contacter les marques de bijoux
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2605d6f7f678d495ac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
qu'il s'agisse de l'objectif commercial de contribuer au développement commercial du magasin en appliquant le concept 'Noz', ou bien encore des produits mis en rayon ( textiles, livres, décoration, bijoux
Source officielleChambre famille 2-2
6780b7af34dc79f9f061504c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
à Monsieur [K] la somme de 5 000 euros à titre de dommages-intérêts en vertu de l'article 1240 du code civil, pour défaut de restitution par Madame [G] de biens personnels de Monsieur [K], dont les bijoux
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0c4ac25a97f0381f4a71
26 juin 2013
26 juin 2013
et enregistrée le 09 août 2002 en classes 35, 365, 39 et 42 pour désigner notamment les services suivants : 'services d'expertise et de vente aux enchères, à savoir d'objets d'art, d'antiquités, de bijoux
Source officielle21e chambre
635b7228b201587f74be0499
27 octobre 2022
27 octobre 2022
A titre d'exemple, il a également été entendu les propos suivants tenus en public sur le plateau, propos totalement choquant sur un lieu de travail : « Comment ça va les pédés ' », « Vous avez fait bisous
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
633fc383e633183e2ee17be1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La convention collective applicable est celle de la bijouterie joaillerie. Par lettre recommandée avec accusé de réception du 30 mars 2017, M.
Source officielle5e chambre civile
63c79b76da31367c908eb687
17 janvier 2023
17 janvier 2023
un local de 43m² environ à usage de commerce situé lot 17 d'un ensemble immobilier sis [Adresse 5], [Adresse 7], [Adresse 6] et [Adresse 4] ayant pour destination le commerce de vente au détail de bijouterie
Source officielle21e chambre
63ca434a9066fd7c90fc2983
19 janvier 2023
19 janvier 2023
aviez été partiellement informé d'une problématique concernant ce jeune par 2 de vos collègues, vous lui aviez posé la question de savoir s'il était majeur, avant de lui faire " deux, trois câlins et bisous
Source officielleChambre Civile
67922343ade67518c74fd9f1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
enfants, exploitait au Centre commercial 'Kenu In' à [Localité 5] un établissement sous l'enseigne " TRESURF KENU IN - CHLOE - MAISON DE LA MONTRE " dont l'activité était le commerce en détail de bijouterie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fcaa25e07a1de98e3f0a6ca
8 juillet 2020
8 juillet 2020
la société HELLA MARIAGE portant sur un fonds de commerce de détail de vêtements confectionnés ou tissés en tissus, en peaux, en fourrure et synthétique, accessoires et lingerie femmes et enfants, bijouterie
Source officiellePage 36 sur 65