GRENOBLE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 29 octobre 2024 par Madame Alyette FOUCHARD

NANTES -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 05 novembre 2024 par Madame Alyette FOUCHARD

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui

Elles en ont rendu compte à la cour dans le délibéré composé : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en ont

Par avis du 1er mars 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme

Par avis du 1er mars 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme

Par avis du 12 avril 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme

Elle en a rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame Christine DEFOY, conseillère, Madame Joëlle SAUVAGE, conseillère, qui en ont

Par avis du 07 décembre 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui

Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 209686, représentée par Me Florence ROSANO, avocat au barreau de PARIS, toque : B0390 - N° du dossier foudad

. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 Février 2003, devant : Monsieur LARQUE, Président Monsieur PETRIAT, Conseiller Madame FORCADE, Conseiller En présence de Monsieur Z..., Substitut

[G] [S] à savoir l'ensemble des biens listés dans la pièce 55 communiquée par lui, et notamment les bijoux et foulards, les sculptures et bijoux de [B] et [Y] [H]'; - Infirmer le jugement en ce qu'il

FORCADE, Conseiller, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. F. TREMOUREUX, président D. FORCADE, conseiller S.

avocats de PARIS - RG n° 211/340601 APPELANT Monsieur [Z] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Léonore BOCQUILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1085 INTIME La SELAS FOUCAUD

ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2023 , 2 pages) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Michèle FOUCAULT

Adresse 2] [Localité 6]/FRANCE Représentant : Me [T], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0486 APPELANT C/ S.A.R.L. [8] [Adresse 3] [Localité 5] / FRANCE Représentant : Me Cécile FOURCADE

l'arrêt : CONTRADICTOIRE COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président:Monsieur LIMOUJOUX, Conseillers:Mademoiselle DELAFOLLIE, Monsieur BRISSET-FOUCAULT

Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel d'ABBEVILLE en date du 9 Juillet 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers

V-B7D-DCUH 1ère Chambre Jugement au fond, origine tribunal mixte de commerce de BASSE - TERRE, décision attaquée en date du 13 mars 2019, enregistrée sous le no 2018000134 Nous, Madame Claudine FOURCADE