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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f01
3 décembre 2007
avocat au barreau de PARIS INTIME **************** Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Octobre 2007, devant la Cour composée de : Madame Geneviève
6253ca4bbd3db21cbdd8a952
21 mai 2007
LE MAZOU, avocat au barreau de PARIS INTIMES **************** Composition de la Cour : L' affaire a été débattue à l' audience publique du 19 Mars 2007 devant la Cour composée de : Madame Geneviève
6253ca85bd3db21cbdd8b419
10 mars 2008
avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Janvier 2008, devant la Cour composée de : Madame Geneviève
6253cd2abd3db21cbdd92755
24 septembre 2015
C/ Mme Christiane Marie Geneviève X..., M. Hubert X...
Chambre 1-2
5fd9b57457e720ab032f566d
5 décembre 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, madame TOUVIER Geneviève, présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Société GIL OUTIL BAZARc/Mme X
6253c87abd3db21cbdd8561f
28 mai 2001
GENEVAY, en qualité de caissière. M. Y... exploitait en son nom personnel une activité d'outillage, Electricité, articles divers marchand ambulant, sous l'enseigne La Boite à tout .
6253cc50bd3db21cbdd8fbd1
2 octobre 2012
: à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Agnès LESVIGNES, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève
Mars 2007, M. le Procureur de la République, le 02 Mars 2007c/Monsieur X
6253ca45bd3db21cbdd8a86f
1 octobre 2007
Geneviève Boulanger Marié De nationalité française Déjà condamné Demeurant ...11100 NARBONNE Prévenu, appelant, intimé Non comparant, non représenté LE MINISTERE PUBLIC Appelant, COMPOSITION
6253cd31bd3db21cbdd928a0
15 octobre 2015
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 15 OCTOBRE 2015 Le quinze Octobre deux mille quinze, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève
6253cd3dbd3db21cbdd92b9a
8 décembre 2015
Ordonnance d'incident Le huit Décembre deux mille quinze, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN
Juge des référés
ORCA_25DA00015_20250213
13 février 2025
La présidente de la cour Signé : Geneviève Verley-Cheynel La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
ORCA_25DA00077_20250328
28 mars 2025
La présidente de la cour, Signé : Geneviève Verley-Cheynel La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis, en ce
ORCA_25DA00078_20250128
28 janvier 2025
La présidente de la cour, Signé Geneviève VERLEY-CHEYNEL La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis, en ce
ORCA_25DA00156_20250227
27 février 2025
La présidente de la cour Signé : Geneviève Verley-Cheynel La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
ORCA_25DA00165_20250131
31 janvier 2025
La présidente de la cour Signé : Geneviève Verley-Cheynel 3 N°25DA000165
ORCA_25DA00260_20250424
24 avril 2025
ORCA_25DA00360_20250429
29 avril 2025
La présidente de la cour Signé : Geneviève Verley-Cheynel La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
ORCA_25DA00416_20250326
26 mars 2025
La présidente de la cour Signé : Geneviève Verley-Cheynel N°25DA00416
ORCA_25DA00490_20250603
3 juin 2025
ORCA_25DA00569_20250603
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