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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edab
4 juillet 2011
4 juillet 2011
né le 13 Juin 1946 à CHATUZANGE-LE-GOUBET (26300) Chez M. Y...
Source officielleChambre 1-2
6364ba94e405357f749ea6ba
27 octobre 2022
27 octobre 2022
médiocre ne permet pas de déterminer s'il s'agit du même vélo que celui référencé sur le devis de réparation ; - d'un devis de réparation d'un montant de 122,99 euros ; - d'une facture d'achat d'une gourmette
Source officielleRéférés et Recours
69cf51bccdc6046d47f24ce0
2 avril 2026
2 avril 2026
MJPA représentée par son gérant Maître [S] [F], agissant ès qualités de mandataire liquidateur de la société [W] [O] (AU FIN GOURMET) [Adresse 4] [Localité 4] Défendeurs au référé ayant pour avocat
Source officielle3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e9363b
13 avril 2023
13 avril 2023
et pose de bâtiments à ossature bois (murs, planchers et charpentes) à l'exclusion du second 'uvre et des fondations ; - fourniture et pose de charpente en bois (fermes et poutres assemblées par goussets
Source officielle1ère Chambre
6295b0b61d650aa9d4692f25
16 mai 2022
16 mai 2022
Portalis DBVR-V-B7F-EZGQ Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 19/2514, en date du 17 mars 2021, APPELANT : MINISTERE PUBLIC 3 rue Suzanne Regnault-Gousset
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad9121668940826449c0c4
18 avril 2024
18 avril 2024
NICE PALAIS D'OR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Amanda FUDYM-GOUBET, avocat au barreau de LYON, Me Christian
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA01786_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023 sous le n° 23PA01794, la société Goudenège architectes, représentée par Me Goulet, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n° 2104718 du 14 avril 2023 du
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA01794_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023 sous le n° 23PA01794, la société Goudenège architectes, représentée par Me Goulet, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n° 2104718 du 14 avril 2023 du
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00563_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Savouré, rapporteur public ; - et les observations de Me Fudym-Goubet pour la commune de Montluel, et celles de Me François pour l'association Football Club de Montluel ; Considérant ce qui suit :
Source officielle3e Chambre A
616372531cf28a447224dfe3
6 mai 2011
6 mai 2011
Greffier lors des débats : Madame Michèle GOUREL DE SAINT PERN.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd88403
14 février 2006
14 février 2006
FAITS Le 23 juin 2003 à 14H30 les services de police étaient alertés par le Docteur B..., dont une patiente, amenée à l'hôpital par les pompiers déclarait avoir été droguée par une personne se disant gourou
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a5b
20 septembre 2006
20 septembre 2006
Michel Z... ... 63600 AMBERT Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - avocat plaidant la SCP AMBIEHL KENNOUCHE TREINS POULET (barreau de RIOM) LA CAISSE REGIONALE DES ARTISANS ET COMMERCANTS
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89562
11 janvier 2007
11 janvier 2007
LIOGIER 7, rue d' Atalante 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR représentée par la SCP GOUTET - ARNAUD, avoués à la Cour assistée de Me Joël TACHET, avocat au barreau de LYON APPELANTE ET : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be4e
3 juin 2008
3 juin 2008
représentée par la SCP GOUBET SANCHEZ, avocats au barreau D'ALES, plaidant par Maître SANCHEZ, avocat au barreau d'ALES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe2
4 mars 2009
4 mars 2009
né le 10 Mars 1939 à LA GOULETTE (TUNISIE) (99), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2b
20 juin 2007
20 juin 2007
née le 22 avril 1949 à RABAT (Maroc) ... 30100 ALES comparant en personne, assistée de la SCP GOUBET SANCHEZ, avocats au barreau d'ALES INTIMÉE : MUTUELLE DU SUD ET RHONE ALPES prise en la
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a198
11 mai 2007
11 mai 2007
ayant siège administratif Zone d'Activités du Parc du Château à 51500 TAISSY, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Espace Jardin Fontaine Avenue Pierre Goubet
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a7
23 février 2011
23 février 2011
de nationalité Française née le 10 Décembre 1949 à LA GOULETTE (TUNISIE) Sans profession, demeurant ...-17540 ANGLIERS représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dbfe
8 juin 2010
8 juin 2010
née le 17 Novembre 1973 Montée de Léouzée 07800 ST LAURENT DU PAPE représentée par Maître Laurette GOUYET-POMMARET, avocate au barreau de PRIVAS substituée par Maître Emmanuelle MILLIAT, avocate au
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00769_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
C, représenté par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, demande à la cour de rejeter la requête de la société Le petit fils AU.
Source officiellePage 36 sur 357