CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 344 résultats pour « Hiesse Rendu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

68de071f1bc19e7640ea3e55

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Cette situation ne justifie pas davantage d'une annulation du jugement rendu.

Source officielle
CA

Rétentions

65ab73c736bfc00008d68d16

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

J'ai vu un médecin et une infirmière, la première fois, on m'a fait une prise de sang et on m'a dit que j'avais l'hépatite C et hier, on m'a refait une prise de sang pour dire si je suis séropositif ou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d6498faa6a2f06030d26ff

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Après délibéré au cours duquel Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d85

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Ce qui m'étonnes c'est que hier pendant que je buvais le café je t'ai entendu dire à [I] que tu la trouvais charmante.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6639c3c99413110008238637

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Tenue par Muriel LE BELLEC et Gilles GUTIERREZ magistrats chargés d'instruire l'affaire qui ont entendu les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en ont rendu

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fda7b793ee31006900e8508

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M. Jacques RAYNAUD, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

616260328672d229b881632c

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

- dans l'hypothèse de la reconnaissance d'une faute inexcusable de l'employeur, prendre acte de ce que compte tenu des arrêts rendus par la Cour de Cassation le 4 avril 2012 : * Elle fera l'avance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93178

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163014d4c6681071edf67bd

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Irène LUC, Conseillère désignée

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67f0ba47ea6533065f551da8

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C.GILLOIS-GHERA, présidente M. DARIES, conseillère N.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697dece9cdc6046d47616472

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 1] Représentée par Me Emmanuel BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ARDECHE Intimée S.A.S. [8], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Aurélie D'HIEUX-LARDON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857c8101d07528a82293

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

la société LILNAT, fonctions auxquelles il a été désigné par jugement du Tribunal de Commerce de BOBIGNY en date du 20 juillet 2017 Demeurant [Adresse 5] [Localité 13] représenté par Me Béatrice HIEST

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857c8101d07528a82294

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

la société LILNAT, fonctions auxquelles il a été désigné par jugement du Tribunal de Commerce de BOBIGNY en date du 20 juillet 2017 Demeurant [Adresse 5] [Localité 13] représenté par Me Béatrice HIEST

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857d8101d07528a82295

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

la société LILNAT, fonctions auxquelles il a été désigné par jugement du Tribunal de Commerce de BOBIGNY en date du 20 juillet 2017 Demeurant [Adresse 4] [Localité 13] représenté par Me Béatrice HIEST

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857d8101d07528a82296

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

de la société [K], fonctions auxquelles il a été désigné par jugement du Tribunal de Commerce de BOBIGNY en date du 20 juillet 2017 Demeurant [Adresse 4] [Localité 11] représenté par Me Béatrice HIEST

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a0f9ec383a880008fd0a18

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Par ordonnance rendue le 6 septembre 2023, le délégué du premier président de la cour d'appel de Versailles a autorisé M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6346595cc024d1adffef7618

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

830 793 972, Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, Assistée de Me Béatrice HIEST

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a026cdc6046d47ee5be7

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

MR/SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 28 Avril 2026 N° RG 23/00864 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HIEH Décision attaquée : Jugement du Président

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

6868b50f9508abe8512045a2

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'appelant, dans ses conclusions du 1er septembre 2022, demande à la cour de : - recevoir l'[9] en son appel et le déclarer bien fondé Y faisant droit, - infirmer le jugement rendu par le tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c877bd3db21cbdd855b6

Appel

19 février 2001

19 février 2001

ARRÊT RENDU LE 19 Février 2001 APPELANTE : Madame Lydia X... née Y... 61 avenue du Bout des Landes 44300 NANTES Convoquée, Représentée par Maître Isabelle CHEVRE, avocat au barreau de NANTES.

Source officielle

Page 36 sur 68

← PrécédentSuivant →