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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
651d0330fe8d588318c1afb6
3 octobre 2023
euros HT mensuel/marge : 3000 euros HT Administration des serveurs : 1260 euros HT mensuel/marge : 1260 HT Hébergement de 9 sites web sous Prestashop 315 euros HT mensue/marge 165 euros HT Certificats
Chambre 1-5
68df5f1c38ac3a658931de73
2 octobre 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Chambre 4-2
68f3229e48e010cf6a8cd603
17 octobre 2025
[FF] a communiqué par mail à son supérieur hiérarchique un document intitulé 'plan d'action' pour l'agence d'[Localité 3] notamment, exposant les chiffres (recul du chiffre d'affaires de 5%, du taux de
Cour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e28
18 décembre 2013
455 du plan A... ; 55/ 64 : borne 455- borne 456 dudit plan ; 64/ 63 : borne 456-457 du même plan, - désigner un expert géomètre pour poser les bornes sur les lieux en fonction des indications figurant
Pôle 4 - Chambre 9 - B
67f8a8b1a5ae27812390df75
10 avril 2025
[G] est recevable comme ayant été intenté le 30 mars 2023 soit dans les quinze jours du jugement.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02645_20251230
30 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 11 janvier et le 6 mars 2024, le groupe politique « Agir pour Marly » et M. D...
6253cbcfbd3db21cbdd8e59f
31 août 2011
adressés le 27 mars 2007 par M.
Chambre Commerciale
69cf5f85cdc6046d47f3c25d
2 avril 2026
Par courrier recommandé en date du 26 mars 2019, la SARL MM a mis en demeure la SASU MDE de reprendre les désordres constatés.
6e Chambre A
615e0e6fc25a97f0381f567b
7 février 2013
o0o0o0o Monsieur [E] [F] et Madame [K] [B] se sont mariés devant l'officier d'état civil de la ville de [Localité 12] le [Date mariage 1] 2000 sans contrat préalable.
Pôle 5 - Chambre 11
6520f615bb275d83183a3c2f
6 octobre 2023
réservations PLC haut RDC CVC et plan de synthèse.
Chambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2c9
24 avril 2025
mails pour montrer qu'il a favorisé le télé-travail de M.
Pôle 5 - Chambre 5
60355636badbf67eea4c8ee3
12 mai 2016
La société Infodette est propriétaire de sa propre plate-forme de données et de gestion. Dirigée par M.
DCA_24LY00965_20260429
29 avril 2026
A cet égard, l’expert ayant chiffré globalement la perte de marge nette pour les parties de la parcelle Vs 6 plantées des variétés Gilda et Merrill, alors que seule la partie plantée de la variété Gilda
19e chambre
5fdb874b5fc48a659a59089f
27 février 2019
Le plan de rémunération variable a été revu par la société Canon France pour l'année 2013 et M.
Pôle 4 - Chambre 1
5fdb71b230078b4ff6ea7e36
8 mars 2019
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 08 MARS 2019 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription
6253c8a7bd3db21cbdd85e15
16 janvier 2002
ARRÊT DU 16 JANVIER 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : LE THI Hoang épouse X... née le 12 avril 1956 à SAIGON (VIETNAM), filiation ignorée de nationalité vietnamienne, mariée, cuisinière demeurant
2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba07779b
7 octobre 2025
[K] a déposé plainte pour escroqueries et abus de confiance, infractions commises par des personnes agissant par l'intermédíaire de deux prétendues plates-formes d'achat et de vente de crypto-monnaie,
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03644_20221013
13 octobre 2022
D'une part, le terrain d'assiette du projet est identifié, sur le plan de zonage, comme un " jardin à conserver " au sens des dispositions de l'article 15 des dispositions générales du règlement du plan
5fd872829af5a40acff0b55d
10 décembre 2020
Le 30 mars 2015, [M] [J] a créé la société Bulltech System (la société BTS), qui s'est installée dans les locaux de la société Hydrosystem, vendant des composants hydrauliques et techniques.
Chambre sociale
63b7cdb96b63637c907b7ccf
5 janvier 2023
J'ai informé et je souhaite que le CHSCT puisse nous accompagner dans la relation du plan d'amélioration en cours .
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